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8 août 2015 6 08 /08 /août /2015 15:10
40 arrêts qui vous feraient (encore plus) aimer le droit administratif

Il était une fois, dans une université lointaine, un étudiant fraîchement titulaire de sa première année de Licence en droit, nommé Raoul Valoche.

Malgré une noble ascendance juridique, Raoul n’était pas vraiment un bon étudiant… mais il n’était pas mauvais non plus. Il avait, selon des rumeurs persistantes confirmées par ses chargés de TD, validé son semestre au ras des pâquerettes grâce à un généreux système de compensation et aux petites matières que des révisions de dernière minute lui avaient permis de s’approprier durant au moins une matinée (avant de les oublier à tout jamais).

Survivant, mais pas encore diplômé, Raoul avait appris grâce à ses aînés qu’une certaine matière de deuxième année de Licence risquait de mettre un « coup de Beauvoir » à son avancée vers le titre de Licencié. Une bonne âme lui expliqua que c’était plutôt de « butoir » qu’il s’agissait et que, dans tous les cas, il finirait licencié, en droit ou par la fac selon son investissement.

Tourmenté par cette perspective peu joyeuse, Raoul s’apprêtait à passer un été bien désagréable (moins cependant que celui des étudiants dont les rattrapages ont lieu en septembre malgré la réforme du calendrier des examens). Heureusement, un camarade bien informé, car membre du syndicat étudiant majoritaire, lui recommanda d’aller consulter le vieil ermite local, « Alphonse » afin de quérir conseil. Après tout, « Alphonse sait tout ».

Alphonse était qualifié de « vieux fou du CROUS » par beaucoup d’étudiants car c’est à une table de la cafétéria que résidait, de 9h à 17h15, cet homme barbu et sénile, peut-être SDF, dont les activités hors de l’Université étaient inconnues. Les services de sécurité de l’Université toléraient sa présence car il avait une maîtrise inexplicable du droit du travail et des questions d’hygiène et de sécurité ; les enseignants le craignaient car il connaissait les deuxième et troisième prénoms de chacun d’entre eux ; les étudiants le respectaient car on disait qu’il pouvait répondre à n’importe quelle question de droit public en échange de cookies ou de vieilles éditions d’ouvrages juridiques. Certains racontaient sur la page Facebook des L3 parcours indifférencié qu’il vivait en réalité très bien et qu’il avait été aperçu entrant dans un hôtel particulier du 2ème arrondissement parisien, mis à sa disposition par sa rentière de famille.

Sa barbe hirsute compromettait toute forme d’évaluation de son âge – il aurait aussi bien pu avoir 27 ans que 32, n’ayant donc de « vieux » que l’apparence – au point que les Masters 2 l’appelaient affectueusement « Hipsteriste » (Hipster-Juriste). Tout ce que l’on savait de lui, c’est qu’il avait perdu la raison après avoir planché en vain sur un sujet particulièrement retors de droit des collectivités territoriales – une jurisprudence de droit… argentin, en langue originale – quelques années plus tôt. A la fin de l’épreuve, il avait fallu les énergies conjuguées de deux surveillants et d’un agent d’entretien passé par là pour le décrocher de sa table et récupérer sa copie. Les autres étudiants de la promotion s’étaient enfuis en criant ou en pleurant, persuadés que le fait de déclamer à tue-tête, dans l’ordre chronologique et en boucle toutes les décisions du Conseil d’Etat entre 1996 et 1999 ne peut que signifier que l’on vient d’être possédé par le démon.

Comble de l’ironie, Alphonse avait obtenu 18 sur 20 (les autres notes déclinaient du 9 vers le -5, parfois accompagnées de la mention « Vous êtes un(e) crétin(e) ») mais le sujet l’avait définitivement traumatisé. Comme si le sort avait voulu s’acharner sur lui alors qu’il était parti « changer d’air » à la Dune du Pilat, il avait trébuché sur un vieux GAJA oublié là et dévalé toute la dune sous les regards horrifiés des badauds et de leurs abonnés : la vidéo avait notamment donné lieu à 5600 vues sur le réseau social Vine et presque autant sur Youtube (le GAJA coupable, récupéré par un passant et mis en vente sur eBay, avait été revendu 357 euros après des enchères acharnées)

C’est là que la folie d’Alphonse, latente, avait apparemment été révélée au grand jour, notamment parce qu’il avait décidé – selon les archives de la gazette de l’Université – de se présenter directement et physiquement devant le Conseil d’Etat afin d’y demander que soit engagée la responsabilité de la commune de La Teste-de-Buch, de son office de tourisme et de la vacataire qui, y officiant, lui avait recommandé d’aller découvrir la Dune du Pilat.

Une bien sombre histoire dont seul Hervé Valoche semble connaître les détails et qu’il révélera certainement un jour sur ce blog. Mais passons.

Comme l’exigeait la coutume (locale, constituée par opinio juris et par une pratique répétée, gén… euh, pardon). Comme l’exigeait la coutume donc, Raoul fit à Alphonse une offrande en cookies nougatine (il ne fallait surtout pas lui offrir de marque distributeur sous peine de prendre une mandale) et lui posa la question qui le taraudait : était-il possible de survivre au droit administratif sans maîtriser la jurisprudence ?

Le « vieil ermite hipsteriste » ricana d’une voix anormalement jeune et lui fournit une réponse si longue qu’elle semblait tout droit sortie du manuel Le Droit administratif à travers les âges, qui fêtait à l’époque sa 19ème édition, remaniée, avec les derniers développements relatifs à la réforme de la procédure devant les tribunaux administratifs et aux apports de la jurisprudence dite de la Feria lilloise (cf. pp. 145-152) :

« Tout bonnement impossible, il faudra les maîtriser dans les moindres détails, ce malgré leurs intitulés peu… avenants. Juridiction, année ET appellation ».

Raoul laissa échapper un juron de dépit.

« Il y aura naturellement toutes ces collectivités charmantes dont les habitants, les entreprises ou les associations ont décidé de causer la perte. Outre les grandes villes, tu ne saurais occulter les patelins tels que ceux qui ont donné naissance aux jurisprudences des communes de Champerou-Plage, Vernouille, à ne pas comprendre avec Vernouillet-les-Jardins (sauf à vouloir relancer la querelle doctrinale historique des Professeurs Gotrin et Cristofis...), Bergrolles le Pouillou, Sainte Gemme du Moron, Bouxigny-Prouée-sur-Rosnais (les étudiants n'ont jamais trop su comment prononcer, je l’ignore moi-même), Mimaulette, Gambaites-les-Bains, Le Boulay, Gambéseuil (ce fameux souci avec la résidence secondaire d’une royauté qatarie), Pognée la Forêt et Bleumotte… à ne pas confondre avec l'arrêt Mottebleue (rare cas de jurisprudences jumelles dans lesquelles la victime, n’étant pas en mesure d’indiquer avec certitude quelle commune lui avait porté préjudice, avait, dans le doute, décidé de s'en prendre aux deux, au mépris de considérations procédurales élémentaires : voir en ce sens la note AGDA 1987).

Méfiance en passant : les pauvres hères qui officient en Licence 2, parfois induits en erreur par la sonorité exotique de certaines jurisprudences, tendent à altérer leur orthographe. Je pense notamment aux jurisprudences des communes de Houachineton ou de Coualeux L'impure. Prends également garde à la filière des jurisprudences dites « Insère ce que tu veux - sur Orge » qui, contrairement à ce que l’on pourrait penser, n’ont pas toutes de rapport avec le lancer de personnes de petit gabarit. Tu retiendras ainsi que la jurisprudence Sucrerou sur Orge est relative aux modalités discutables de dissolution de l’association locale des sosies de David Ginola et que celle de Kandérel sur Orge porte sur un problème de contrat administratif. Pas de nain là-dessous, aussi petit soit-il.

Les associations seront tes meilleures amies car les noms des jurisprudences qui leur sont associées sont généralement plus simples à retenir : je pense par exemple à Parisiens du 8ème en colère (attention, il y aussi une jurisprudence Huit parisiens en colère, généralement raillée par la doctrine), Association des amis de Nabilla, Courses de tondeuses et débroussailleuses, Taxidermistes lyonnais, Fédération des derviches tourneurs de la rive droite (qui ne connait pas de pareil rive gauche), Club des Entomologues de St-Raphaël ou Club de water-polo nudiste.

Tu auras plus de mal lorsque tu seras confronté aux lieux insolites du droit administratif, d’autant qu’il est fort peu probable que tu t’y aventures un jour (sauf à configurer ton GPS sur « éviter tous les péages ») ou que tu en entendes parler dans les médias autres que locaux : Château Le Graveleux, La Fierté Samaire, Zone industrielle des Corvées, Moulin de Champignard, Zone industrielle de la Bavette ou Lieu-dit du Panier Percay, également appelée, entre érudits, l’affaire de l’Usine des panneaux réfléchissants : il faut rappeler qu’un génie du conseil municipal - une « lumière » selon les termes du Doyen Cristofis - n'avait pas envisagé que la présence d'une usine de panneau réfléchissants à proximité d'une voie de circulation puisse avoir des vertus éblouissantes, pour le plus grand déplaisir des automobilistes locaux.

Tu devras jongler entre les institutions du service public et les enseignes du secteur privé, unies pour accroître annuellement le volume des recueils de jurisprudence. Récemment, la doctrine a été contrainte de s’intéresser à des affaires peu stimulantes comme celle du Groupe scolaire « Les petits bolosses », du Club canin - Les Molosses (à ne pas confondre avec la jurisprudence précédente même s’il y a eu morsure dans les deux cas et quoiqu'un manque ultérieur de diligence chez le personnel du groupe scolaire ait impliqué une rencontre des uns avec les autres), du Musée du RER, de la Discothèque de Grosgouffre, du Garage Sam Inasseri, du Centre Tracteur Discount, du Casino Widetepotch, de la Foire à la Mortadelle, de Jacky Motos, des Poteries artisanales du Lionceau ou de la Laiterie de Bagnolet (qui, contrairement à ce que l’on pourrait penser, est liée à l’organisation sauvage en son sein d’une rave par des collégiens sur Facebook et non pas à la découverte antérieure du caractère avarié du lait qui y était produit – cet aspect a été réglé par la voie politique).

Comme toujours, enfin, tu n’occulteras pas les plus discrets des justiciables, dont les noms restent gravés dans les mémoires des administrativistes : la Dame Foirfouille (qui, de manière intéressante, est également connue des privatistes en raison de ses nombreux conflits avec l'enseigne éponyme), les Époux Crottin, les Epoux Corollaire, le Sieur Quérulent, le Sieur Vindicatif (à ne surtout pas confondre avec la jurisprudence Lin Dicativ) ou la Dame Tipeixe qui suscite régulièrement le doute chez les étudiants à cause de sa proximité terminologique avec la bien plus célèbre affaire Blanco ».

Raoul eut une moue dubitative :

« Quelle est donc la technique pour retenir tout ceci ? Il doit bien y avoir une méthode ou une drogue… ».

Alphonse secoua la tête d’un air blasé et lui tendit un paquet de fiches bristol.

« Il faudra ficher ».

 

[Pour trente autres arrêts qui vous feraient aimer le droit administratif, voyez cet ancien billet].

Merci aux camarades du site Les Chevaliers des grands arrêts pour leur coup de pouce dans l'exploration des routes "secondaires" de France.

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Published by Hervé Valoche - dans Vie Universitaire Pause Valoche
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commentaires

LFC 19/12/2016 14:09

Excellent!

choups 09/08/2015 07:49

Tres drôle ha ha

Soyez Les Bienvenus!

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