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12 mai 2013 7 12 /05 /mai /2013 19:14

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- Non mais… soyons réalistes, Hervé… le droit international c’est bien beau mais… ce n’est pas avec tous ces bons sentiments que l’on va sauver le monde.

 

Grand désarroi a frappé à ma porte lorsque mon fils Ra… mon beau-frère Antoine, pourtant juriste de profession, a prononcé la phrase honnie qui a parasité ma carrière de juriste en droit international : en substance, « Le droit international ne sert à rien ».

 

- C’est dommage, le dîner se passait pourtant si bien, souligne mon fils Raoul (19 ans).

 

Ce dernier soupire d’avance tandis que ma chère et tendre marmonne quelque chose qui ressemble vaguement à « Encore un repas qui va tourner en colloque… ». Jacques demande l’autorisation de sortir de table pour entraîner les cousins vers la console avant que, je cite, « Le juriste du grenier se mette en rogne ».

 

[Avertissement : Ce billet va recourir de manière excessive à l’ironie et au second degré. Aucun juriste en droit international n’a été blessé durant l’écriture de ce billet. Aucun interniste non plus. Des souverainistes ont peut-être été bousculés.]

 

Je hausse les épaules, réponds à mon beauf' qu’il a sans doute raison et que les juristes en droit international, dignes apôtres de la discipline dont ils produisent les errements scientifiques, prouvent quotidiennement – et de manière flagrante – leur inutilité. Ivres d’idéalisme, nostalgiques de Woodstock et épris d’expatriation sous les ciels tropicaux de New York, La Haye ou Genève, ils mettent le syllogisme juridique (le vrai, le rigoureux) au pilori pour chanter « Coumbaya » entre deux colloques destinés à professer des inepties sur des concepts fumeux dont le caractère contraignant est des plus douteux.

Et pour cause, là où les concepteurs d’autres disciplines juridiques ont eu le bon sens de concentrer le droit dans des codes si exhaustifs et limpides que les juges de cours d’appel n’ont jamais besoin de les interpréter, le droit international a établi sa résidence dans une multitude d’instruments destinés à embrouiller le chaland (celui de la France d’en bas) et à engraisser le portefeuille – déjà fort rempli – des universitaires. C’est ainsi que, dès potron-minet, alors que les collègues internistes verito juridicus s’évertuent à mettre en œuvre le principe syllogistique selon lequel Sophocle est un homme, or les chats sont mortels, donc Sophocle est un chat (euh…), le juriste en droit international jongle entre politique et diplomatie, enseignant à ses étudiants que le passement de jambes est finalement le meilleur moyen de trouver la solution à un problème juridique. Il n’appuie ainsi ses raisonnements sur aucune norme fiable dans la mesure où les quelques milliers de conventions internationales bilatérales ou multilatérales – profusion de coquilles vides dignes d’épisodes d’une telenovela – qui structurent sa matière ne trouvent jamais à s’appliquer, à l’instar des nombreux actes de droit dérivé adoptés par des organisations internationales dont l’existence même relève de la fumisterie (il existe sérieusement une organisation internationale des pays de langue portugaise ?).

 

- Oui! Il y a un peu de ça Hervé! valide Antoine

 

Désœuvré, ne trouvant même pas à s’appuyer sur les décisions adoptées par les juges internationaux (trop indignes de confiance), il fait œuvre de doctrine et produit un semblant de droit basé sur une interprétation arbitraire des textes afin de se donner une contenance en société (comprendre « en colloque »). On connaît d’ailleurs le penchant presque satanique du juriste en droit international pour le recours à des méthodes d’interprétation aussi diverses que variées (=farfelues) telles que l’interprétation littérale, de bonne foi ou sur la base des travaux préparatoires. Ne peut-il pas se contenter de la version française du texte ? Doit-on rappeler que la France n’est pas partie à la Convention de Vienne sur le droit des traités et que la coutume c’est comme le Père Noël : tant qu’on ne la voit pas, elle n’existe pas?

 

Amer surtout, le « juriste » en droit international complote avec ses pairs (ça rime!) pour saboter les autres juristes en leur rappelant qu’ils ne peuvent ignorer sa discipline et faire ce que bon leur semble. Faute d’efficacité il opte souvent pour une stature moralisatrice et pêche dans les eaux troubles de la réception par le droit interne des normes de droit international au point parfois de déclencher des rixes terrifiantes entre juristes (voir l’affaire relative à la mise en ruines de l’ambiance d’un apéro de la guilde des fiscalistes : CE, Commune de Luiprié-le-Maladif, 2003).

 

- Non mais Hervé… Du calme..., siffle Antoine.

 

Le ressentiment du juriste en droit international apparaît pourtant injuste dans la mesure où il n’a pris aucun risque en choisissant cette vocation providentielle. D’aucuns prétendent, certes, qu’une analogie serait possible entre le taux d’insertion professionnelle du droit international et celui de la Nouvelle Star. Une majorité affirme pourtant que cette analogie relève du mythe, personne n’ayant pu prouver que juriste en droit international ait jamais manifesté un quelconque talent pour le chant ou la danse.

 

- Hervé, je voulais surtout parler de l’ONU, me fait Antoine.

- Ah mais tu as tout à fait raison !

 

Les méfaits de l’ONU, seule institution représentative de l’activité des organisations internationales, sont notoires. Outre son inutilité (si familière qu’on se demande si elle n’a pas de lien de parenté avec nos autorités administratives indépendantes), ses échecs répétés au cours des dernières décennies prouvent que son existence fait plus de mal que de bien. Les résolutions adoptées par l’Assemblée générale et le Conseil de sécurité favorisent – lorsqu’elles fonctionnent – le règlement belliqueux des différends ; l’intervention des Casques bleus met souvent les populations civiles en danger ; ne parlons même pas des méfaits quotidiens de ses institutions spécialisées dont l’activité n’est, heureusement, généralement pas relayée par les médias.

 

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D’aucuns (sans doute de fieffés internationalistes) prétendent pourtant que le droit international serait partout, qu’il imprégnerait le quotidien. D’aucuns prétendent même que l’on peut trouver de nombreuses traces de son existence en faisant simplement le tour d’une pièce à vivre. Il paraîtrait même que l’ONU ne serait pas la seule organisation internationale du monde.

 

- Nous sommes condamnés, lâche Raoul en plongeant la tête dans son assiette alors que je me lève pour arpenter le salon.

 

Je me dirige vers Jacques et mes neveux, lesquels ont préféré se réfugier dans la violence d’un First Person Shooter Playstation plutôt que de rester à table pour m’entendre parler de droit. J’indique à Antoine que je vais me comporter, juste un instant, comme un juriste en droit international et que, promis, j’irai prendre une douche ensuite.

 

- Rah, la barbe ! peste Antoine depuis sa chaise.

 

Je retire mes Lunettes de cynisme.

 

J’aborde mon propos en affirmant qu’outre le fait que je n’offre des procédés de loisir (=la Xbox) à mes rejetons que pour ne pas me retrouver en violation de la CIDE (Convention internationale relative aux droits de l’enfant), c’est sans doute grâce aux règles commerciales multilatérales dégagées par l’OMC (Organisation mondiale du commerce) que cette machine dispendieuse Made in Japan a pu mettre les pieds… ou plutôt le socle, sur notre territoire.

En parlant de gadgets , je demande à Antoine s’il sait que c’est un organisme international, l’ICANN (Internet Corporation for Assigned Names and Numbers), qui coordonne l’attribution des noms de domaine sur Internet, permettant à nos adolescents de taper siteporno.com plutôt que 192.0.34.187 lorsqu’ils sont las de jouer à la console. Sait-il aussi que c’est grâce aux règles de concurrence (notamment européennes) que j’ai la possibilité de contourner Microsoft et d’acquérir un logiciel d’exploitation alternatif lors de l’achat d’un ordinateur ?

 

(Certes je ne le fais pas. Il m’a déjà fallu dix ans pour assimiler les raccourcis clavier Windows. Je ne vais pas jeter ce savoir par la fenêtre juste par esprit de conviction.)

 

Je continue mon tour de la salle de séjour et montre une enveloppe timbrée destinée aux impôts – que j’aurais dû poster il y a trois jours comme me le fait alors remarquer ma femme – et dont le format résulte en grande partie des standards dégagés par l’UPU (Union postale universelle). Je désigne le téléphone fixe et invoque l’œuvre de l’UIT (Union internationale des télécommunications). Saisis un billet d’avion usagé (encore une conférence) et rappelle le rôle de l’OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) dans la standardisation des règles du transport aéronautique. Passe devant la télé et insiste lourdement sur le fait qu’Evelyne Dhéliat suit, bon gré mal gré, d’autres standards dégagés par l’OMM (l’Organisation météorologique mondiale) lorsqu’elle nous annonce que cette année il fera froid de septembre à mai. Rappelle pour les bobos qui se vantent de ne regarder qu’Arte – ce qui rend inexplicables les scores d’audience de The Voice – que c’est en vertu d’un accord international conclu entre la France et l’Allemagne en 1991 que la chaîne a été créée.

 

Bref, je suis convaincu que les traces du droit international sont partout dans mon salon – indépendamment des nombreux manuels qui s’y trouvent – et qu’il ne se limite pas à quelques normes de protection de droit de l’homme, comme le pense souvent le chaland. Il n’est donc pas toujours mignon, il ne résume pas à l’ONU, il est parfois même particulièrement vachard  (cadre dans lequel il réussit assez souvent, pensons par exemple au droit international économique, à l’investissement international, aux règles commerciales multilatérales). En cela, il a son utilité… ce n’est juste pas celle attendue. Bim, Antoine !

 

Je remets mes Lunettes de cynisme, me pare à nouveau d’ironie et reprends ma place à table.

 

Bien évidemment l’internationaliste oublieux, donc sournois, n’aime pas qu’on affaiblisse sa position grâce à des questions – décisives – d’effectivité du droit international. Piqué au vif lorsqu’on lui rappelle qu’il est difficile d’exercer une contrainte sur un Etat souverain même lorsque la règle est fondée, il a tendance à se défendre avec pleutrerie en vociférant : « Non mais de toute façon les gens violent aussi le droit interne. Est-ce que l’on supprime la police, le code civil et le code pénal pour autant ? » (Il ne cite pas d’autres codes de peur d’en inventer un par accident.

 

Il conclut généralement en affirmant que le plus gros problème du droit international ce sont les Etats mêmes qui affirment qu’il ne sert à rien ou qui utilisent leur souveraineté pour empêcher son application à leur égard. D’ailleurs, pour rappel, la Boucle valochienne du droit international dispose que :

 

Bernard ne croit pas au droit international ou estime que le droit international l’enquiquine >

Il vote pour quelqu’un de même engeance >

Le président élu par Bernard ne croit pas au droit international ou estime que le droit international l’enquiquine >

Il ne le met pas en œuvre >

Le droit international est violé >

Bernard constate que le droit international est violé (« J’vous l’avais dit! L’ONU c’est de la m**** ») >

Bernard ne croit pas au droit international.

 

Oui, bon, je viens de l’inventer cette Boucle.

 

- Elle est un peu biaisée ta Boucle valochienne, fait remarquer Antoine.

- Ce n’est pas la mienne, c’est celle d’un juriste en droit international donc forcément une connerie dénuée de substance. Toujours est-il que le rien est ici l’ennemi du moins. Tu as une alternative à me proposer ? Moi je veux bien vivre à la nord-coréenne mais je reconnais préférer le Gangnam Style.

- Ok, c’est bon tu as gagné pour l’instant, j’ai pas envie de me lancer dans un débat avec toi à cette heure-ci. Passons à autre chose.

- Bien. Sur ces errances je vais mettre une tunique en lin, faire un tour dans le jardin, brûler un code civil et entrer en transe pour conjurer l’esprit de Grotius. Je mettrai peut-être même du Jimi Hendrix en fond sonore histoire d’avoir de l’inspiration pour un article, faute de droit à analyser. Il ne me reste qu’à conclure : Coumbaya.

 

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commentaires

Clem 14/05/2013 10:57

Bravo, on dirait du Desproges! Du moins avec vos lunette. (en vous lisant je l'imaginais en train de lire vos parole).

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