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9 mars 2012 5 09 /03 /mars /2012 02:55

Ceci est la transcription d'un exposé présenté par Raoul Valoche et ses camarades lors de leur année de Terminale. Ceux-ci ayant décidé de privilégier le divertissement de la classe vous serez confrontés à certaines errances intellectuelles (volontaires) ; le dossier ne prétend pas être scientifiquement exact. Cela me conforte d'ailleurs dans l'idée que mon fils et ses amis ont eu recours aux cigarettes qui font rire durant l'élaboration de ce projet.

 

Vous retrouverez ci-dessous les contributions pêle-mêle des bravissimes et inspirés Anya, Marie, Marc, Sebastien, Stocri et le sieur Raoul lui-même, d'où les variations d'écriture et d'analyse. Il est recommandé de visionner les vidéos et liens présents pour mieux comprendre les arguments du dossier.

 

Pardon aux fans, aux scénaristes, aux acteurs, aux juristes, tout ça. Aucune réclamation ne saurait m'être expédiée, je ne fais que relayer des réflexions qui ne m'appartiennent pas (toutes).

 

Exposé : "Les Fictions des années 1990-2000 et le droit international : Réflexions et hypothèses"

 

***

 

*FRIENDS - La déclaration de "breakup" n'était pas valide*

 

Tout au long de la série Friends Rachel Green reproche à Ross Geller de l'avoir trompée lorsqu'ils sont sortis ensemble, ce qui a mené le couple à une rupture durable. Cause de l'écart de Ross : il prétend que leur relation avait été suspendue par une certaine (et célèbre) déclaration de Rachel et qu'il avait donc le droit d'aller voir ailleurs, ce que conteste la jeune femme.

Malgré la science dont il prétend disposer Ross n'est visiblement au point sur le droit international. En effet Rachel n'avait pas entendu être engagée par la déclaration suivante (en VO pour écarter toute polémique sur la responsabilité du traducteur) :

 

"Maybe we should just take a break" ("Peut-être que nous devrions faire une pause") Voyez les 25 premières secondes de la vidéo suivante

 

 


 

En droit international général une déclaration ne peut créer d'obligation juridique que si, entre autres critères, elle atteste d'une intention ferme de se lier, cela en des termes précis (critère dégagé par la Cour internationale de Justice). Il y a d'autres critères tels que la publicité de la déclaration mais celui-ci ne nous intéresse pas en l'occurrence, même s'il renforce ma conviction selon laquelle Ross est fautif.

 

"Maybe" se traduit par "peut-être", expression dénuée de précision :

Quand ferons nous une pause?

La pause est-elle effective dès la fin de la phrase ou dès l'assentiment de Ross?

Combien de temps doit-elle durer?

Comment définit-on une pause dans une relation?

Le fait que Ross ait quitté l'appartement en claquant la porte sans réagir à la proposition ne montre-t-il d'ailleurs pas qu'il refusait d'adhérer au contenu de la déclaration?

 

Toutes ces questions ne trouvent pas de réponse!

 

raoulross

En somme la déclaration de Rachel n'étant pas suffisamment précise et la demoiselle n'ayant clairement pas entendu s'engager, la proposition ne créait aucun droit pour Ross d'être en situation de "pause". Et même si Rachel entendait créer une situation de pause, le formalisme nécessaire n'était pas caractérisé. They were not on a break. Ross n'avait pas à voir ailleurs.

 

***

 

*LOST - Qui peut gagner cette île?*

 

Indépendamment du vice légendaire des scénaristes de la série, l’île maudite de Lost constitue un casse-tête pour tout juriste spécialisé dans les questions d’acquisition territoriale. D’ailleurs sa simple existence est une aberration, tant ce bout de terre est soumis à divers phénomènes surnaturels : fumées noires assassines, voyages dans le temps, ours polaires, micro-climats, visions, j’en passe et des meilleures.

 

lost.jpg

 

La série ne fait pas état de tentatives d’acquisition de l’île par des Etats. Tous ont sans doute compris qu’elle leur apporterait plus de problèmes qu’autre chose. Mais quelle serait l’issue du débat si plusieurs d'entre eux avaient tenté de se l’approprier ?

 

Il s’agit clairement d’une terra nullius (une terre sans maître, vacante en quelque sorte) dans la mesure où elle n’appartient à personne et on peut douter de l’existence d’une quelconque forme d’organisation sociale ou politique sur le territoire.

 

Fan de Lost : Han ! Et qu’est-ce que tu fais des Autres ? Dans la saison 3 ils…
Rédacteur : Chut. *sbam*

 

Nous disions donc « Aucune forme d’organisation politique ou sociale ». Jack, Kate, leurs potes et leurs ennemis y (sur)vivent à la bonne franquette et manquent de se faire tuer à chaque fois qu'ils envisagent de créer une règle quelconque.

 

Le problème est : comment un Etat pourrait-il s’approprier cette terra nullius ? En oubliant les attributions pontificales désormais obsolètes on pourrait envisager une occupation effective suite à une découverte par cet Etat et la notification de cette occupation à la société internationale : « J’ai trouvé cette île le premier! Je m’y installe ! J'y créé des institutions! Nanananère ».

 

Pour les raisons soulevées plus tôt cette hypothèse semble difficilement envisageable. Fumées noires, morts en série, etc.

 

Autre possibilité : s’il est avéré que cette île se trouve dans les eaux territoriales d’un Etat donné ou fait partie d’un archipel relevant déjà de la souveraineté d’un Etat, on peut lui faire bénéficier du principe de contiguïté. Ce serait le plus simple. Dans l'idée "c'est proche de vos côtes, ça vous appartient donc!"

 

MAIS… non seulement cette île se trouve au milieu de nulle part, tant et si bien que toute personne qui la quitte semble incapable de la retrouver, mais en prime elle se déplace, voyage dans le temps et peut disparaître de façon temporaire, sans laisser de trace. Comment donc envisager de lui appliquer des règles de contiguïté ?

 

 

Cette île, par sa simple existence, est une insulte au droit international.

 

***

 

*PRINCESSE SARAH - Légitime défense, crétine!*

 

Sarah, vous la connaissez presque tous. C'est cette gamine insupportable dont la gentillesse et la bienveillance frisaient tellement la bêtise que sa simple évocation, même aujourd'hui, vous donne de l'urticaire.

 

sarah1.jpg

 

Pendant une quarantaine d'épisodes la douce et bien trop naïve Sarah était brimée, insultée, humiliée par la directrice de l'école et par certaines camarades. Même les souris et les mouches de sa chambre de fortune la méprisaient. Et encore, ceci n'était rien par rapport à ce que lui infligeait la peste Lavinia, sa camarade tellement jalouse d'elle que la moindre occasion était bonne pour lui faire vivre les pires tourments. En bons spectateurs (oui messieurs, vous regardiez Princesse Sarah en mode furtif, ne niez pas) vous espériez vainement que Sarah allait un jour lui rentrer dans le lard.

 

Non seulement Sarah ne se défend jamais, mais en plus lorsqu'elle finit enfin par récupérer les sous de son héritage, elle passe l'éponge, amnistiant toutes celles qui lui ont fait du mal.

 

Damn you Sarah, on ne te demande pas non plus d'insulter Lavinia et ses alliées à tour de bras mais les conditions de la légitime défense étaient réunies! Même l'article 51 de la Charte des Nations Unies le prévoit. Certes il faut que la riposte soit la conséquence d'un acte d'agression (indéniable ici) et que la réponse soit proportionnée (une claque ou deux quoi…) mais franchement elle aurait pu faire un effort là :

 

Article 51 : « Aucune disposition de la présente Charte ne porte atteinte au droit naturel de légitime défense, individuelle ou collective, dans le cas où un Membre des Nations unies est l'objet d'une agression armée, jusqu'à ce que le Conseil de sécurité ait pris les mesures nécessaires pour maintenir la paix et la sécurité internationales. »

 

sarah2.jpg

 

En aucun cas le droit international ne prévoit qu'un Etat doit tendre l'autre joue lorsqu'il subit une attaque caractérisée, à plus forte raison lorsqu'elle est répétée et qu'il n'a rien fait pour la provoquer. D'ailleurs les standards moraux de la série animée peuvent également susciter la polémique : "Laisse-toi maltraiter pendant une quarantaine d'épisodes, courbe l'échine et avec un peu de chance un héritage inattendu te tombera dessus pour te sauver?".

 

Pas certaine que ce soit un conseil à prodiguer aux petites filles des temps modernes.

 

*** 

 

*LE PRINCE DE BEL AIR - Le réfugié*

 

Vous vous êtes souvent esclaffés lorsque Jazz, le compère de Will Smith dans le sitcom "Le Prince de Bel Air", se faisait inépuisablement jeter du manoir Banks par le patriarche, Oncle Phil'. Mais ne vous êtes-vous jamais demandé si Jazz n'était pas un apatride ou au moins un réfugié?

 

Cet individu paraît dépourvu de travail valable, de famille présentable et de logis viable : il vit dans un appartement exigu avec plusieurs camarades d'infortune au sein d'un immeuble qui semble tout droit sorti de Sarajevo à sa grande époque. Bref, sa présence récurrente au foyer de la famille Banks constitue pour lui l'espoir d'une vie meilleure, au moins pendant la vingtaine de minutes que dure un épisode de cette série.

 

Bon, Jazz possédant (=squattant) un appartement à Compton (Californie), le qualifier d'apatride semble excessif (Convention de New York du 28 septembre 1954 : un individu qu'aucun Etat ne considère comme son ressortissant).

Ce défaut de qualification est fort regrettable dans la mesure où elle empêcherait Oncle Phil' de l'expulser manu militari.

 

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Faut-il alternativement chercher à le qualifier de réfugié? : une personne qui par crainte d'être persécutée du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques :

- soit se trouve hors du pays dont elle a la nationalité et ne peut ou ne veut en réclamer la protection,

-  soit, si elle n'a pas de nationalité, se trouve hors du pays dans lequel elle avait sa résidence habituelle et ne peut ou ne veut y retourner.

 

Si la qualification de réfugié est retenue, hypothèse plausible vu le squattage inexpliqué de Jazz chez les Banks (l'instabilité et la persécution règnent à Chalet Towers), les textes internationaux contraignent Oncle Phil' à lui accorder l'asile. La scène illustrée ci-dessous n'aurait donc plus vocation à se produire.

 

jazz.jpg 

 

***

 

*« The World » d’Akira Toriyama et le Droit international privé du troisième millénaire – Réflexions au départ de la Capsule Corp.*

 

« Je vous parle d’un temps, que les moins de vingt ans, ne peuvent pas connaître »…

Pour les nostalgiques, Akira Toriyama est l’auteur de Dragon Ball. La majeure partie de son œuvre a ceci de particulier qu’elle a pour cadre un monde unique, The World où ses personnages ont l’occasion de s’y croiser ; on aura l’occasion d’y revenir un peu plus tard. Finalement, tout ceci est assez proche de notre monde organisé en Etats chacun soumis à leurs propres lois : chaque série de Toriyama serait un Etat avec ses propres règles coexistant avec l’Etat d’une autre série.

 

Et le droit international privé dans tout ça ? « Science des broussailles » pour certains, il consiste, à grands traits, à déterminer la juridiction compétente et la loi applicable à une situation internationale impliquant des personnes privées. Par exemple, pour connaître des règles applicables à la vente d’un immeuble situé à Paris, on appliquera la loi française car c’est en France que se situe celui-ci.

Ceci présenté, je vous le dis, The World d’Akira Toriyama est en parfaite phase avec les évolutions actuelles du droit international privé !

 

Invitation-carddass.JPG

 

Vous rappelez-vous, dans l’univers de Dragon Ball, de la Capsule Corp. ? D’après Le dictionnaire de Dragon Ball (qui est, peu ou prou, à Dragon Ball ce que le Dictionnaire Cornu est aux juristes…), la Capsule Corp. est la plus grande société mondiale avec, à sa tête, le Dr Brief, père de Bulma et génial inventeur de la capsule Hoïpoï permettant d’y enfermer toutes choses, d’un pistolet à une maison.

 

Imaginons alors qu’on y enferme une maison, considérée comme un « immeuble » en droit international privé qui, classiquement, est soumis à la loi du lieu où il est situé. Un immeuble étant normalement fixe, il devrait toujours être soumis à la même loi. Pourtant, en droit international privé, une capsule et son contenu seraient qualifiés de « meuble », meuble qui est en principe lui aussi soumis à la loi de l’Etat où il est situé.

 

Ainsi, un esprit perfide tel que celui de Taopaïpaï (le célèbre tueur à gages) pourrait donc, en enfermant dans une capsule un immeuble situé dans la capitale de l’Ouest où siège la Caspule Corp., puis en la déplaçant au village de la bande des Lapins (ah ben, on connaît Dragon Ball ou on ne connaît pas !), éviter l’application de la loi normalement applicable à l’immeuble qui ne lui est pas favorable et obtenir l’application de la loi de la bande des Lapins plus propice à ses intérêts.

 

Il s’agirait donc de ce que l’on appelle, en droit international privé, une « fraude à la loi » (vous avez intérêt à avoir reconnu la similitude avec l’arrêt Caron !) qui se caractérise par trois éléments :

-un élément matériel : ici, le fait d’avoir manipulé la qualification de l’immeuble en l’insérant dans une capsule ;

-un élément légal : ici, le fait d’échapper à une disposition de la loi normalement applicable ;

-un élément moral : la volonté « maligne » d’échapper à la loi normalement applicable (les amateurs conviendront qu’en matière de perfidie, Taopaïpaï n’a plus à faire ses preuves !)

 

Chef-de-la-bande-des-Lapins.jpg

 

Taopaïpaï devrait donc être sanctionné en se voyant refuser l’application de la loi du village de la bande des Lapins.

 

Hélas, ce ne serait pourtant probablement pas le cas car la circulation des biens et des personnes est totalement libre dans le monde de Dragon Ball et que dans ce type de cas, la fraude à la loi y est plus que difficilement admise. Avez-vous d’ailleurs déjà vu Songokû sur son nuage magique s’arrêter à un poste frontière ?! (Ici aussi, les initiés auront reconnu la situation de l’Union européenne et sa jurisprudence sur la liberté d’établissement des sociétés.)

 En ce sens, on retrouve la description du droit international privé du troisième millénaire dépeinte par Erik Jayme dans une conférence donnée à l’Académie de droit international de La Haye où il parlait d’une tendance à la vélocité et  à l’ubiquité. Et s’il y a bien un endroit où la vélocité et l’ubiquité règnent en maître, c’est bien celui de Dragon Ball !

Quoi ? Vous ne vous rappelez pas de la téléportation que Songokû utilise allègrement ? Elle lui permet de se rendre n’importe où il s’est déjà rendu et ce, instantanément, peu importe la distance ! La capsule produite par la Capsule Corp. ne serait donc qu’un pousse au crime ?! Akira Toriyama serait-il un personnage sulfureux décidé à semer la zizanie au sein du droit international privé ?!

 

Allons allons, Toriyama-san est un gars bien, sinon nous n’aurions pas pris tant de plaisir, étant plus jeunes, à reproduire (dans les limites physiques de l’être humain cf. la vidéo, ci‑dessous, de ce jeune garçon tentant de se transformer en super saiyan et ne se rendant visiblement pas compte des limites de l’espèce humaine) les scènes de bagarre de Dragon Ball Z. Et même si Raoul m’a enjoint d’être bref, et si vos esprits ne sont pas déjà en surchauffe, profitons rapidement de l’éclairage apporté par le maître. Il ne suffit pas d’écrire que les années 90 violent le droit international, encore faut-il proposer des solutions ! Or le droit international privé est actuellement traversé par un fort développement de la notion de coopération entre les Etats. Cette coopération passerait notamment par une collaboration matérielle accrue entre les autorités étatiques des différents Etats. Par exemple, dans le cas d’une décision française qui condamnerait une personne dont les biens sont situés en Chine à indemniser la victime d’un dommage résidant en France, les autorités chinoises faciliteraient l’exécution de la décision française en saisissant presque immédiatement les biens de ce dernier. Les internationalistes privatistes (ou DIPistes, c’est le doux nom que les adeptes du droit international se donnent entre eux) en rêvent et y réfléchissent intensément… Akira Toriyama l’a fait il y a une quinzaine d’années !

 

Et là, je m’adresse à ceux qui sont réellement experts de Dragon Ball (soit toute personne qui, gamin, a tenté le geste du kamehameha, espérant y voir son énergie jaillir). Au tome 7 de l’édition originale, Songokû, alors qu’il est à la poursuite du Commandant Bleu de l’Armée du Ruban rouge, atterrit au village Pingouin et y fait entre autres la connaissance d’Aralé Norimaki, robot surpuissant à l’apparence humaine inventé par le Dr Senbeï Norimaki, aussi connu sous le titre du Dr Slump, du nom d’un autre manga de l’auteur. On en revient donc à The World puisque la rencontre de Songokû et Aralé illustre bien l’existence d’un monde commun où se déroulent les œuvres de Toriyama (les anglophones appelleraient ça un crossover).

 

A cette occasion, Songokû, débordé par la lâcheté de son adversaire, pourra compter sur la force physique d’Aralé pour filer une rouste au Commandant Bleu et l’envoyer voler si loin que, Songokû conseillera à celle-ci de s’inscrire au Championnat du monde des arts martiaux… Et c’est ici que réside une partie de l’avenir du droit international privé du troisième millénaire !

 

Les siècles précédents étaient caractérisés par le monopole de l’Etat sur la contrainte légitime, notamment le fait d’être le seul à pouvoir, sur son territoire, avoir recours à la force publique pour permettre l’exécution d’une décision de justice nationale ou étrangère. L’Etat évoluait en vase clos. Cette situation est désormais dépassée dans la mesure où la démocratisation des moyens de transport, la mondialisation économique, internet et d’autres font, qu’au final, les personnes privées sont toutes, ou presque, dotées du don d’ubiquité et de vélocité et que les Etats et leurs frontières ne parviennent plus à être des barrières efficaces pour lutter contre les comportements frauduleux de certains. Seul, Songokû n’aurait pas été capable de lutter contre le Commandant Bleu et l’Armée du Ruban rouge ; le monde de Dragon Ball aurait sans doute péri… Ne pouvant rendre justice seul, il a trouvé en Aralé Norimaki un soutien salvateur… Merci Maître Toriyama ! Il devrait être écrit, devant chaque département de droit international de chaque faculté : « A Akira Toriyama, les DIPistes reconnaissants »…

 

Aralé

 

 

N.B. : à ne pas reproduire. Un tel comportement requiert l’usage massif de substances illicites… : http://www.hodiho.fr/2012/02/transformation-super-saiyan-en-vrai-dbz.html

 

***

 

*BUFFY - Prévenez-nous si ça dérape!*


Sunnydale, Californie, est la ville fictive dans laquelle se déroulent les aventures de Buffy, tueuse de vampires et autres démons purulents que nous sommes amenés à rencontrer durant sept saisons. Ces démons,  manifestement las de leur train-train quotidien dans les tréfonds de l’enfer, s’évertuent à semer la panique parmi les lycéens et étudiants locaux à grands renforts de possessions, éviscérations, succions sanguines et autres activités sanglantes. La vision de ces scènes de terreur dans la célèbre Trilogie du Samedi vous donnait généralement la motivation nécessaire pour retourner dans votre lycée qui, malgré toutes ses tares, avait au moins l’avantage d’être demon-free et de ne pas vous exposer à la mort à chaque cours de SVT (quoique…).

 

sunnydale.jpg

 

A ceux qui se sont demandé  comment cette petite ville pouvait concentrer à elle seule tous les malheurs démoniaques du monde, une réponse était rapidement fournie par la série : Sunnydale se trouve sur la Bouche de l’Enfer.

 

Ah bah comme ça c’est fait ! Century 21 s’était bien gardé de mentionner cette information lors de la négociation.

 

Votre réaction primaire en tant que spectateur adolescent, donc égoïste, était de souligner que les habitants avaient été assez stupides pour s’installer là-bas ou y demeurer, donc qu’ils méritaient leur sort. Et puis… après tout… les démons semblaient avoir une affection particulière pour l’aménagement urbain (surtout le cimetière) de Sunnydale…  « tant qu’ils font leurs affaires là-bas, le reste du monde est tranquille ».

 

Sauf que parfois les satanées créatures, avides de brunch, ne se satisfaisaient plus des lycéens locaux et s’appuyaient sur un principe de libre circulation (auto-proclamé) pour aller semer la panique hors des Etats-Unis, particulièrement dans la saison 7. Buffy et ses potes faisaient de leur mieux pour endiguer le phénomène mais le bon internationaliste - oui, il y en a qui regardent Buffy - ne pouvait s’empêcher de penser « Mais que font les autorités ?»

 

(C’est aussi ce que pensaient vos parents lorsqu’ils apercevaient une scène de la dite série par-dessus votre épaule).

 

En effet, en vertu d’un principe bien connu du droit international, un Etat a l’obligation d’empêcher qu’un dommage ayant sa source sur son territoire occasionne un préjudice aux Etats voisins, hypothèse qu’on associe généralement aux risques de pollution. Pensez Tchernobyl.

 

SunnydaleDestroyed.jpg

 

Au pis (=s’il rate son coup), l’Etat a l’obligation de notifier aux Etats voisins l’imminence du danger afin que ces derniers puissent prendre les mesures nécessaires pour s’y préparer.

 

En somme… les Etats-Unis n’avaient-ils pas le devoir, soit :

- de rayer Sunnydale de la carte... après avoir évacué sa population bien sûr, exode que cette population a ENFIN eu le bon sens de déclencher de sa propre initiative vers la fin de la saison 7 
- de prévenir les autres Etats : « Hum, les gars… Vous savez qu’on a la Bouche de l’Enfer quelque part chez nous ? Et bah, y’a une horde de vampires ancestraux qui compte en jaillir pour raser toutes les civilisations. Il ne serait peut-être pas inutile de renforcer vos douanes. » 

 

A notre connaissance, les Etats-Unis tels qu'ils sont présentés dans Buffy n'ont jamais adopté l'un de ces comportements à l'égard de leurs voisins et ils ne pouvaient pas nier être au courant de ces faits récurrents. C’est tout de même un peu facile de tout mettre sur le dos d’une gamine de dix-huit ans.

 

***

 

*LES FEUX DE L'AMOUR - Contrat à Durée Déraisonnable*

 

Ambiance musicale INDISPENSABLE : 

 


  

(cette musique vous a forcément traumatisé dans votre prime jeunesse...)

 

Début de la série : 1973

Fin de la série : vous ne vivrez pas assez longtemps pour la voir

Nombre d'épisodes : Over 9000 (vraiment)

 

Scène typique : [Salon de riches / Vêtements de riches / Colliers de perles et Boutons de Manchettes] :

 

feuxlamour.jpg

 

Ashley Abbott : Victor, te revoilà enfin!

Victor Abbott : Bonsoir…

Ashley : J'étais folle d'inquiétude! Où étais-tu à cette heure-ci?

Victor : *soupir*

Ashley : Que se passe-t-il Victor? Ton visage m'inquiète…

Victor : Ton inquiétude est... légitime.

Ashley : Victor?

Victor : Je ne sais comment te le dire mais j'ai reçu une mauvaise nouvelle.

Ashley : Pardon?

Victor : C'est au sujet de Jessica.

Ashley : [Plan fixe/Zoom qui dure dix ans/Ashley is as(h)tonished]

 

Sept notes au piano. Fin de la scène.

 

Votre maman/tante/grand-mère/baby-sitter/etc juste à côté de vous : Haaaaaaaaaaaaaa! Pas maintenant!!! Naaaaaon!

Vous : Relax, tu auras la réponse dans trois épisodes.

 

Et pour cause, l'achèvement d'un dialogue des Feux de l'Amour nécessite au bas mot trois épisodes. C'est pour cela que votre maman/tante/grand-mère/baby-sitter est piégée à vie par des trames à rallonge et des acteurs au jeu digne des plus belles heures d'AB Productions.

 

Or si le lien qui unit votre maman/tante/grand-mère/baby-sitter aux producteurs de la série était assimilable à un contrat de vente internationale de marchandises au sens de la Convention de Vienne de 1980, il serait intéressant d'envisager l'invocation d'un délai raisonnable.

 

Comment ça ce n'est pas un contrat de vente de marchandises? C'est tordu mais imaginons : les producteurs fournissent la série. Votre MTGMBS (…) fournit son temps et logiquement son argent (5 épisodes par semaine tout de même…), le tout assorti d'un bonus de disponibilité cérébrale. Contrat! Vente! Marchandises!

 

Comment ça ce n'est TOUJOURS pas un contrat de vente de marchandises? On s'en fiche, c'est pour illustrer!

 

Les producteurs exécutent-ils leur part du contrat de façon conforme aux prescrits internationaux? La lente distillation des évènements dans le soap opéra (Jill va-t-elle pouvoir se marier pour la 4ème fois suite à la disparition subite du marié dans les toilettes de l'hôtel particulier?) pourrait-elle être considérée comme une exécution déraisonnable de l'obligation (C.V.I.M art. 33.c sur le délai de livraison notamment)? Dans ce cas votre MTGMBS pourrait-elle porter plainte et exiger d'obtenir immédiatement la fin de l'intrigue?

 

D'autant plus que, comme nous l'avons signalé plus haut, il y a de fortes chances qu'elle trépasse avant de connaître l'issue de cette intrigue interminable. Les acteurs meurent mais les personnages continuent à vivre tant qu'il y a quelqu'un pour les interpréter...

 

Moi je dis ça, je dis rien...

 

***

 

*JAMES BOND ET AUSTIN POWERS - Désorganisations internationales*

 

Violations de : Droits de l'homme – Droit international général – Droit international humanitaire – Droit de l'environnement – Droit de….

 

Plus sérieusement, parlons de deux phénomènes récurrents des films d'espionnage old school avec les exemples de James Bond et Austin Powers.

 

Phénomène 1 : Le conglomérat de méchants

 

L'exemple du SPECTRE (Service pour l'espionnage, le contre-espionnage, le terrorisme, la rétorsion et l'extorsion) ne date pas réellement des années 90 mais est repris à outrance dans les films du genre, justifiant que l'on s'appuie sur lui pour notre critique.

 

Vous connaissez forcément cette organisation internationale. Voici une photo de son leader pour vous remettre les idées en place. Ouiiii, le fourbe avec son chat méprisant!

 

Spectre.jpg

 

Le SPECTRE est une organisation (criminelle) internationale se fixant pour mission :

 

Art.1 : […] la recherche de profit et la domination totale du monde, voire l'appropriation de l'espace extra-atmosphérique, cela par tous moyens disponibles […] indépendamment de toute idéologique politique, morale, religieuse et de tous critères raciaux, conformément aux buts exposés dans le préambule.

 

Art 2 : […]

 

a) […]

 

b) la "domination totale du monde" est définie comme […] consécutive à l'affaiblissement de l'URSS, des Etats-Unis d'Amérique et de tout Etat qualifiable de puissance économique et militaire […]

 

[Ces textes sont bien évidemment sortis de mon esprit fertile]

 

Ok, c'est cool, nous on veut bien même si on aura tendance à se méfier de tout Etat qui voudrait devenir membre de l'organisation. Non, le souci c'est plutôt les procédures de vote et de réunion du conseil du SPECTRE. Illustration vidéo :

 

 


 

On a compris qu'à l'instar de certaines organisations économiques internationales, certains membres (un en fait) disposent non seulement de voix prépondérantes lors des prises de décision, mais ont en plus du pouvoir d'éliminer certains autres membres sans même consulter leurs pairs.

 

Encore une fois, on veut bien, mais nous n'avons pas encore réussi à mettre la main sur les dispositions du traité constitutif autorisant de tels actes. On les imagine cependant ainsi :

 

Art 26 : L'Etat du Ernst Stavro Blofeld représente à lui seul 12 voix.

 

a) En cas d'égalité lors d'un vote du Conseil du SPECTRE. L'Etat du ESB voit son nombre de voix doublé.

 

b) Si l'Etat du ESB était mis en échec lors d'un vote en dépit du petit a), l'ESB serait autorisé à faire appel à la "Femme Fatale" pour sanctionner les Etats rebelles, conformément au paragraphe 2 de l'Annexe 3 du traité. [voir la vidéo présentée plus haut pour illustrer l'annexe 3 du traité]

 

Espérons que la Charte des Nations Unies ne soit jamais interprétée ainsi…

 

Phénomène 2 : Le conglomérat des gentils Etats

 

Restons dans la même veine. Généralement le Grand Méchant Récurrent s'adresse aux membres des Nations Unies (ou de la "World Organization") pour faire état de réclamations financières outrancières. Il affirme être prêt à porter atteinte à la paix et la sécurité collective si les membres de l'organisation ne coopèrent pas, éclate d'un rire magistral, caresse son chat puis coupe la communication.

 

 


 

Bien loin de se conformer aux dispositions du chapitre VII de la Charte des Nations Unies, l'Organisation constate son incompétence ("Il est trop fort!") et met rarement en œuvre des mesures d'action collective. D'ailleurs lorsqu'elle le fait ses contingents militaires sont bêtement exterminés par le GMR (ce qui n'est que justice dans la mesure où aucune résolution n'est votée pour autoriser une telle action…)

 

L'Organisation privilégie donc une action en dessous de table, menée par un individu seul, individu qui appartient aux forces spéciales secrètes britanniques (toujours britanniques), individu dont l'action va généralement permettre de sauver le monde au mépris toutefois d'une dizaine de règles de droit international et de la condition de la femme. En effet celui-ci va entrer en fraude sur le territoire de différents Etats, faire sauter des buildings, provoquer des carambolages, exterminer des centaines de militaires, tuer des dizaines de seconds couteaux, esquiver deux centaines de projectiles, bousculer deux ou trois personnes âgées et coucher avec des femmes dont nous n'entendrons plus jamais parler dans les épisodes suivants. Merci la World Organization…

 

Interprétation extensive des articles 42 et/ou 43 de la Charte des Nations Unies? Nous on veut bien mais si l'ONU ne donne pas l'exemple dans les films, pas étonnant qu'elle ait envie de contourner un peu les règles en vrai. On sait l'influence qu'ont les fictions sur le public.

 

***

 

*JUDGE DREDD - La loi, c'est moi*

 

Mega-City One, an 2139, le Juge Dredd fait partie des forces de l’ordre d’un nouveau genre, à la fois policier, juge et bourreau. Ca vous dit quelque chose ? Mais si, celui qui a repris l’expression de Louis XIV « L’Etat c’est moi » avec sa petite touche personnelle en proclamant « La Loi c’est moi ». Dès lors, dans ce système judiciaire un peu particulier, le droit à un procès juste et équitable est aussi violentée que les vilains du film. L’accusation est seule maître de la sentence et les droits de la défense sont inexistants.

 

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Une condamnation à la peine capitale est jugée et exécutée (dans tous les sens du terme) en dix secondes chrono. Ne soyons pas si mauvaise langue, quelques avantages sont toutefois à noter : le délai pour être jugé est plus que raisonnable (la Cour Européenne des Droits de l'Homme ne pourrait pas se plaindre à ce sujet), les infâmes criminels ne croupissent pas pendant 40 ans dans le couloir de la mort et ne coûtent donc pas un rond au contribuable. Que demande de plus le peuple dans ces temps de crise, plutôt que d’augmenter les taxes sur les sodas pour éponger la dette publique ?

 

Une autre petite remarque mais lourde de conséquences : Dredd est en réalité un clone. Il ne devrait alors avoir aucune existence juridique, et donc aucun droit au titre de Juge ! Tous ses jugements devraient alors se voir frapper de nullité absolue, mais quid des condamnations à mort ? Dredd n’est pas Chuck Norris et ne peut pas ressusciter les morts (vu les trous qu’il fait dedans, cela vaut peut-être mieux après tout). C’est le jackpot pour les familles de victimes qui devront sûrement percevoir des indemnisations au moins aussi grosses que les muscles de Stallone.

 

***      

*POKEMON - Brimez-les tous!*

 

Ce dessin animé japonais catapulté sur les écrans d'enfants avides de collection rassemble une telle liste de violations du droit international qu'il pourrait faire l'objet d'un cas pratique pour des étudiants.

 

Rappelons brièvement le principe de Pokémon pour les bienheureux qui auraient vécu sous terre entre 1997 et… ce matin. Un monde où, à défauts d'animaux classiques, évoluent des créatures sauvages aux apparences criardes, tout droit sorties de l'imagination d'un groupe de designers cocaïnomanes japonais.

 

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Un gamin insupportable qui décide de devenir le plus grand dresseur de ces créatures lors du premier épisode. Il quitte dare-dare sa maman avec la bénédiction inattendue de cette dernière (normal, il a dix ans) et va parcourir le monde pour récolter les précieuses créatures, les enfermer dans des sphères de 8 cm de circonférence (Pokeballs) puis va les entraîner afin qu'elles puissent ensuite s'affronter dans des défis spontanés ou dans des compétitions.

 

Wait… Droit International humanitaire? Droit international économique? Normes internationales de protection de l'enfant?

 

Traduisons le propos ci-dessus en termes plus juridiques.

 

Un enfant de dix ans quitte son domicile parental avec la bénédiction de sa génitrice et du droit de son Etat (en violation claire de l'article 3… et sans doute de tous les autres articles de la Convention Internationale des droits de l'Enfant, 1989) pour traverser différents territoires…

 

On a droit a son propre passeport à 10 ans lorsqu'on est originaire de Bourg Palette?.

 

L'enfant capture des Pokémon sur ces différents territoires au mépris de l'écosystème, de considérations basiques de préservation de la faune et de la flore, et d'une série de conventions internationales sur la protection de l'animal (Convention de Rio) ce qui est sans doute encore plus scandaleux lorsqu'il s'agit de Pokémon rares qui sont qualifiables d'espèces en voie d'extinction (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, 1973!!). Honte à vous, collectionneurs de Pokémon de légende!!!

 

Ne parlons même pas de la violation du principe de souveraineté permanente de ces différents territoires sur leurs ressources naturelles : l'enfant dresseur débarque dans les mondes Gold, Cristal ou Argent et rafle tous les Pokémon sans obtenir d'autorisation préalable des autorités locales ni même fournir une quelconque forme d'indemnisation. Il ne se gêne pas pour récupérer différentes herbes ou pierres de lune utiles au dressage de ses bêtes. De mieux en mieux.

 

Enfin, il est évident que les conditions de traitement des Pokémon relèvent d'un traitement inhumain et dégradant (organisé par les différentes autorités de cet univers) vu les conditions de logement des Pokéballs. Qui apprécierait de ne sortir d'une boule de billard exigue uniquement pour se bastonner avec d'autres congénères? Les Pokémon, manifestement doués de conscience, n'ont-ils pas la possibilité de s'autodéterminer?

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Pensez-y la prochaine fois que vous offrirez un jeu Pokémon à votre petit filleul. Sont-ce là les valeurs que vous voulez lui inculquer?

 

***

 

Hervé : Et donc vous avez eu combien à votre exposé?

Raoul : 12 sur 20. Le prof a dit qu'on aurait du faire une analyse plus exhaustive et qu'il faudra faire mieux la prochaine fois.

Hervé : Ah... "La prochaine fois"...

 

Je me réjouis naturellement de savoir que cet exposé qui a mis ma maison en branle, mené mon ordinateur professionnel à un double formatage, révolutionné les favoris de mon navigateur internet et déclenché le squattage des amis de mon fils pendant des jours va donner lieu à une suite d'ici quelques mois.

 

[ENOOOOOORME MERCI à Anya, Marie, Marc, Sebastien, Stocri pour leur temps qu'ils ont bien voulu consacrer à ces différentes contributions!]

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