Lundi 1 juillet 2013 1 01 /07 /Juil /2013 17:56

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Grand désarroi a frappé à ma porte lorsque j’ai emmené mon fils Raoul, 10 ans, au Comptoir du Panthéon après l’école.

 

Face à ses nombreuses interrogations je lui explique que j’ai rendez-vous avec un copain qui travaille à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et que, n’ayant pas le temps de le ramener à la maison, il devra assister silencieusement à notre échange, voire prendre de l’avance sur ses devoirs de géométrie. J’ajoute que si sa mère lui pose des questions il devra répondre que nous étions à la librairie Gibert Joseph. Il est d’ailleurs prié de ne pas se tromper comme la dernière fois où il avait affirmé, non sans enthousiasme, que nous avions visité Gilbert Montagné, ce qui avait sans doute nui à la crédibilité de notre mensonge.

 

Raoul sirote son coca d’un air maussade en geignant qu’il va encore s’ennuyer, qu’il n’aime pas cette brasserie où je semble croiser des connaissances toutes les trente secondes, qu’il veut rentrer à la maison, qu’il n’a pas envie d’apprendre sa leçon sur les triangles « bilatéraux » et qu’en outre il en a sa claque de l’OMC.

 

Je nie, salue distraitement les professeurs Le Gall et Duquette, me dis qu’il faudrait vraiment aller à Gibert acheter un livre de géométrie et demande à Raoul de justifier ce blasphème sur l’OMC. Je lui en ai pourtant parlé quelques semaines plus tôt – justement pour justifier un voyage à Genève – et il avait l’air de trouver le concept intéressant.

 

Raoul m’explique alors comment il a, une fois de plus, engagé ses camarades de classe dans la reproduction des mécanismes d’une organisation internationale, en l’occurrence l’OMC dont la mission est de servir d’enceinte de négociation à ses membres, ce dans le but de libéraliser les échanges commerciaux. Son récit offre une opportunité inespérée de vous expliquer, de manière certes parcellaire, les fonctions de cette organisation.

 

[Credibility Alert : Ce qui va suivre relève de la fiction juridique et a été romancé. N’ayez pas peur de déposer vos enfants à l’école le matin.]

 

Raoul m’explique donc que la Conférence ministérielle s’est réunie à la Cantine scolaire de la commune, laquelle rassemble la population de trois écoles primaires locales. Les élèves ont en effet décidé que la qualité du déjeuner du vendredi midi laissait à désirer, le menu n'offrant qu'un dilemme cornélien entre saumon et crevettes (avec une alternative épinards-œufs durs-crème fraîche pour les allergiques à la poiscaille). Partant, il convenait d’en profiter pour régler les différends vérolant les échanges entre Membres.


Pour votre parfaite information la Conférence ministérielle est l’organe suprême rassemblant tous les membres de l’OMC, qu’il s’agisse d’Etats ou d’unions douanières. Elle se réunit au moins une fois tous les deux ans. Ici toutefois, la fréquence semble avoir été considérablement revue à la hausse et les Membres d’un niveau inférieur au CM1 ont été priés de se taire ou de subir, à défaut, une bastonnade sous le préau vers 13h45. Nous allons considérer ces derniers comme des pays en voie de développement.

 

Un élève nommé Pascal est désigné Directeur général de l’organisation après qu’on ait constaté qu’il est le seul de trois écoles à avoir ce prénom. Il ouvre donc les débats au moment où les entrées (carottes râpées, tomates, thon mayonnaise) sont servies tout en rappelant aux élèves qu’ils n’ont que 45 minutes pour manger, donc pour clore la réunion. Il souligne ensuite que c’est normalement le  Conseil général qui gère les décisions courantes de l’organisation mais que l’importance du débat du jour nécessite une Conférence ministérielle réunissant les représentants de toutes les parties. Il insiste par ailleurs sur une nécessaire sérénité des débats : la précédente Conférence ministérielle (la semaine d’avant…) a été gangrénée par l’irruption (tout à fait hors de propos) d’un débat sur l’utilisation « abusée » de la dînette du centre de loisirs par certains Membres lors des vacances précédentes. Pascal insiste sur le fait que l’OMC sert uniquement d’enceinte de négociation commerciale et que, pour toute question relative aux droits de l’homme, les utilisatrices de la dînette sont priés de décaler leur plaidoyer au déjeuner du mardi midi.

 

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Le débat s’ouvre sur la récrimination collective de plusieurs élèves de l’école rivale de celle de Raoul, lesquels affirment qu’il y a un « méga problème » quant aux modalités d’échange de billes entre les deux établissements. Les élèves de la première école (le Lys Bleu) rappellent que leur marché repose sur le renouvellement des calots et des « diables rouges », renouvellement impossible au niveau purement infra-scolaire. Un échange avec les autres écoles est indispensable, surtout avec celle de Raoul (Le Clos aux merles) dans la mesure où le père de Linda travaille au Toy’s R Us local et semble réserver les meilleures billes de la région à sa fille… ce qui offre à cette dernière le pouvoir de régenter à sa guise le commerce global des billes. Alors que Linda ricane, les élèves du Lys Bleu disent que c’est quand même abusé, qu’on doit respecter les « Accords de Ouarzazate » (?) et s’abstenir d’entraver le commerce entre Membres. Ils remarquent aussi que, « bizarrement », les billes de la troisième école (Jacques Prévert) entrent sans difficulté sur le territoire du Clos au Merle. Une telle différence de traitement apparaît inexplicable !

 

Je pense qu’ils faisaient référence à l’ Accord de Marrakech de 1994, lequel définit le mode de fonctionnement de l’OMC, et non à l’Accord de Ouarzazate dont je n’ai jamais entendu parler… Passons.

 

Linda de l’école du Clos aux merles demande à prendre la parole et explique qu’elle ne veut pas que les billes du Lys Bleu entrent sur son territoire. Elle dit avoir lu la Gazette de la commune sur le bureau de sa mère et avoir été interpellée par un article très sérieux d’une certaine Jennifer Dumoulin qui affirme qu’on aurait découvert de l’amiante dans les locaux du Lys bleu et qu’apparemment c’est une « poudre mortelle » et que c’est pour assurer la santé publique de l’école du Clos aux merles qu’elle refuse que les billes du Lys Bleu entrent dans son marché et que « c’est déjà vachement limite (niveau sécurité) de manger tous ensemble dans la même cantine ». Elle argue (et non pas « ouargue ») en outre que, bien que les règles de l’Accord de Ouarzazate interdisent aux Membres de l’OMC le recours aux entraves commerciales, ceux-ci conservent le droit de « mettre des stop » à l’importation de certains produits pour des raisons de sécurité ou de santé, par exemple si des élèves d’une autre école ont « la peste » ou « l’esbola »…. Selon Linda les billes génétiquement modifiées (par l’amiante sans doute) entrent dans ce cadre car personne n’a envie de jouer avec des billes qui risquent d’exploser en pleine partie.

 

cour de recre

 

Pascal donne la parole à d’autres élèves de l’école du Lys Bleu pour leur permettre de soulever certaines incohérences car il y aurait dans l’école de Raoul une propension à « mettre des stop » aux produits venant des autres écoles. Ils affirment en effet que l’école de Raoul viole les règles relatives au traitement national d’une part, et au traitement de la nation la plus favorisée d’autre part :

  •  Le premier (le traitement national) parce que le Clos aux merles accorde ses faveurs aux « trafiquants de billes locaux » aux dépens des prestataires étrangers qui n’arrivent pas à vendre leurs billes dans les mêmes conditions : une vague histoire de taxe en carambars pour tous les prestataires étrangers là où ceux du Clos aux merles semblent préservés de cette fiscalité excessive, discriminatoire et calorifique.
  •  Le second (traitement de la nation la plus favorisée) car le Clos aux merles accorde certains avantages aux vendeurs de billes de Jacques Prévert et pas à ceux du Lys Bleu alors qu’ils échangent des billes similaires, dans des conditions similaires.

Clairement, l’école de Raoul peut être accusée de préférences commerciales en faveur de ses propres opérateurs économiques d’une part, en faveur de certains opérateurs étrangers privilégiés d’autre part.

 

Jordan Doha (prononcer « Jordant »), un élève de Jacques Prévert qui n’avait pas ouvert sa bouche jusque-là, tente de calmer le jeu : il affirme, en toute diplomatie, que les « hystéros sous-développés du Lys Bleu » sont encore en train de crier au complot comme à l’époque du scandale du Cross inter-écoles où un accord aurait soi-disant été conclu pour assurer leur perte en appliquant de la super-glu sous les chaussures des meilleurs coureurs du Lys Bleu.

 

Certes deux ou trois élèves étaient restés collés au sol dix centimètres après la ligne de départ mais bon.

 

Jordan trouve que le Clos aux merles a bien agi car, après tout, le règlement intérieur de toutes les écoles interdit l’introduction dans les locaux de produits dangereux, et que personne ne pourrait raisonnablement vouloir manger des Skittles génétiquement modifiés venus d’une école amiantée alors que ceux des copains de la même classe sont sains (quoique plus chers). Il utilise d’ailleurs l’exemple de son père qui refuse d’acheter la bière provenant de Chine car il trouve qu’elle n’a pas de saveur et qu’elle ne correspond pas au goûts et habitudes d’un consommateur de bière digne de ce nom et que…

 

Nils Taelles de l’école du Lys Bleu intervient pour demander qu’on fasse taire ce menteur : il rappelle que les écoles ne peuvent pas se prévaloir de leurs règles internes pour violer leurs engagements internationaux et qu’il faut « pas déconner » avec l’OMC. Il souligne que le Lys Bleu et le Clos aux merles ont conclu ensemble plusieurs accords plurilatéraux relatifs aux échanges de Bumpeez, Bakugan, Redakai, Nouilles instantanées crues, Cartes Panini, Petshops, Bonbons gélifiés, Gogo's et Fourniture de solutions des problèmes d’arithmétiques, et que ce serait le chaos si tous ces accords étaient dénoncés du jour au lendemain… mais précise toutefois qu’il ne s’agit pas d’une menace.

 

[Les accords plurilatéraux n’engagent que les Membres de l’OMC qui le souhaitent, à distinguer des engagements multilatéraux qui engagent tous les Membres.

Et, oui, les règles de l’OMC ne concernent pas seulement la libre circulation des marchandises mais aussi celle de certaines catégories de services, même si la fraude aux examens ne me semble pas entrer dans ce domaine].

 

Raoul dit ne pas savoir de quoi parle Nils Taelles et s’inquiète du temps qui s’écoule dans la mesure où il espérait profiter de la fin de la pause déjeuner pour réviser sa géométrie. Et puis si le Lys Bleu n’est pas content il n’a qu’à déposer une plainte auprès l’Organe de règlement des différends (ORD) de l’Organisation afin qu’un panel de « juges » – un Groupe spécial –  apporte une solution au contentieux en constatant la violation ou non par le Clos aux merles de ses engagements. Oui cher lecteur, l’OMC a son propre système de règlement des différends entre Membres. On lave son linge sale en famille (et surtout pas devant la Cour internationale de Justice… oui, pour toi l’étudiant que je vois venir avec ses gros sabots).

 

A ce stade de la conférence la solution contentieuse semble être envisagée par les Membres mais à ce moment précis Jordan Doha, las de la discussion, lance un petit pois à Sofiane Gharamsi qui esquive le projectile aux dépens de Boris Krusove. La Vème Grande bataille de la cantine (comme on l’appellera le lendemain en cour de récré) est lancée

 

« Et ensuite ? demande mon collègue (arrivé entre temps) à Raoul. Vous avez réglé le problème des entraves au marché des billes ? »

 

Raoul explique d’un air blasé que les maîtresses sont arrivées, ont hurlé (surtout celle dont la chevelure s’est retrouvée ornée d’une crevette mayonnaisée), que tout le monde a été privé de dessert puis puni jusqu’à 14h (ce qui a compromis la bastonnade des pays en voie de développement), et surtout que la négociation s’est enlisée, faute d’issue convenable. En tout état de cause les billes sont devenues has-been deux jours plus tard et des tractations sont désormais en cours pour réglementer le commerce des sarbacanes-effaceurs Reynolds, lesquelles ont fait un retour fulgurant dans la cour de récré.

Par diraoul - Publié dans : Droit International
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