Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
29 janvier 2012 7 29 /01 /janvier /2012 14:13

valoche.jpgGrand Désarroi a frappé à la porte de mon voisin Arnold lorsqu'il a découvert que nous tenions séance au cœur de sa maison.

 

Arnold : Pourquoi doit-on faire ceci dans ma cuisine ?

Seïji (sa femme, elle est d'origine asiatique) : La mairie a refusé de mettre la salle des fêtes à notre disposition.

Moi : On se demande bien pourquoi…

 

La compréhension de la situation nous ayant amené à occuper la cuisine de Seïji nécessite la lecture de mon propos précédent sur le droit de la mer. Suite à l'incartade de mon épouse et de ses alliés, la confrontation entre le camp de la Trinité Florale et celui des Nains verts était devenue incontournable. Les habitants ont donc décidé de prendre les choses en main avant que le lotissement ne devienne une forêt de palissades vertes et blanches reliées par des banderoles de fleurs.

 

Quelle meilleure occasion de vous présenter de façon simplifiée le fonctionnement de la Cour internationale de Justice, organe judiciaire des Nations Unies chargé de résoudre les différends entre les Etats. Oui, uniquement les Etats. SURTOUT PAS les particuliers.

 

Nous ferons donc mine de traiter cette affaire comme une opposition entre l'Etat du Trifloral et celui du Nainvert.

 

Notez par ailleurs que la procédure devant le Conseil de quartier n'était pas aussi technique que ce que pourra vous laisser penser la lecture de ce billet. Toutefois, au nom de la justice, je m'efforcerai de glorifier les propos et échanges présentés de façon à ce qu'ils ressemblent (un peu) aux débats de la Cour.

 cij.jpg

Seïji : Bon, essayons de régler cette affaire au plus vite s'il vous plaît. Comme vous pouvez le voir j'ai un plat sur le feu… Je n'ai donc que quarante cinq minutes à vous consacrer.

Caroline : Qu'est-ce tu cuisines?

Seïji : Des moineaux farcis au soja.

 

C'était donc ça cette odeur pestilentielle.

 

Moi : Où sont les autres juges?

Seïji : Indisponibles. Un après-midi Bingo a été organisé de façon inopinée… à la salle des fêtes justement.

Moi : Ah.

Raoul : Papa, il y a un truc écrit en tout petit en bas du papier pour s'inscrire à la Célébration des Fleurs.

Moi : Pas maintenant mon petit, on travaille.

 

La CIJ est composée de quinze juges élus par l'Assemblée Générale et le Conseil de Sécurité de l'ONU, ce pour un mandat de neuf ans. Ces juges doivent être désignés en tenant compte d'un objectif de représentativité des différentes cultures juridiques du monde.

Dans le cas du Conseil de quartier nous avons préféré nous en tenir à un mandat de six mois, conscients de la fragilité de la plupart de nos "juges" : des retraités âgés au mieux de 85 ans, faute d'autres candidats. Nous n'avons pas les moyens de la CIJ.

 

Arnold prend une bière dans son frigo et s'installe au fond de la cuisine – grande comme le hall du British Museum – avec d'autres voisins assoiffés de sang. Seïji, son épouse, jugera donc seule face à nous. Mon collègue Sabrin Rochas que j'ai réussi à débaucher et moi-même représentons les intérêts nainvertois. Caroline Tronbe et Mme Valoche demeurent dans l'assistante, coites.

 

Seïji : Qui va représenter les intérêts du Trifloral?

 

raouldramatic

 

À ma grande Stupeur (oui, majuscule), ma sœur Jeanne entre dans la cuisine accompagnée de rien de moins que Romain Chopin, juriste spécialiste des querelles de voisinage ayant notamment officié dans l'émission "Sans Aucun Doute" pendant trois ans. Jeanne ne m'accorde pas un regard et va s'installer à son poste, traînant une valise derrière elle.

 

Moi : Qu'est-ce que tu fiches ici? Tu n'habites même pas dans cette ville!

Jeanne : J'ai été contactée par Mme Van Der Carpe. L'enjeu m'a semblé suffisamment passionnant pour justifier mon déplacement.

Moi : Perfidie! Tout ça pour me déstabiliser!

 

Van Der Carpe laisse échapper un gloussement satisfait.

 

Comme vous vous en doutez ce ne sont pas des membres du gouvernement qui plaident devant la CIJ. S'ils maîtrisaient le droit, cela se saurait. Les agents représentant l'Etat devant la Cour sont donc secondés par des conseils : en somme des juristes spécialistes du droit international, souvent de prestigieux universitaires issus des Etats représentés. Ils font l'essentiel du travail, le politicien n'étant par essence pas fiable.

 

Seïji : Tout me semble au point. J'ai ici les mémoires écrits que m'ont soumis les parties il y a quelques jours. Je vous suis d'ailleurs très reconnaissante d'avoir noirci trente pages… ce n'est pas comme si j'avais une vie sociale. Passons.

 

Cela fait partie des procédures de la CIJ. Les parties envoient des mémoires assez volumineux (plusieurs dizaines de pages) pour présenter leurs arguments, ce bien avant de plaider devant les juges.

 

Seïji feuillette rapidement les mémoires tandis que Jeanne et Romain prennent leurs aises en abattant sur leur table des classeurs contenant tous les modèles de règlements de copropriété rédigés depuis Gengis Khan. Circonspect, je sors les trois misérables feuillets que j'ai ramenés (notes rédigées sur du papier à lettres Dora l'Exploratrice) et les abats violemment sur ma table pour donner le change.

classeurs.jpg

Peu convaincu par ma prestation je saisis ma bouteille d'eau, déjà posée sur la table, pour la reposer avec lourdeur. C'est déjà mieux. Non mais!

 

À titre informatif voici le plan du mémoire que Sabrin et moi avons soumis à Seïji :

 

Section préliminaire : Le Conseil de Quartier a autre chose à faire que de traiter ce différend, il est donc incompétent.

Section I : Les règles invoquées par le Trifloral n'existent pas.

Section II : Alternativement, les règles invoquées par le Trifloral ne peuvent être invoquées devant le Conseil de Quartier.

Section III : Bon, au cas où, les ornements choisis par le Nainvert respectent les règles invoquées par le Trifloral.

 

Seïji : La parole est donc aux représentants de l'Etat demandeur, le Trifloral. Qui va débuter?

Jeanne : Moi, très chère Madame la Présidente. Je suis Maître Duhapres et j'ai l'honneur immense de présenter l'argumentation relative à la compétence incontestable du Conseil de quartier pour traiter ce différend, avant que mon honorable confrère, avec votre permission toute souveraine, s'exprime sur la violation par le Nainvert du règlement de copropriété.

Sabrin : *cough* Fayots *cough*

Jeanne : Madame la Présidente. Mes chers contradicteurs. Je suis Maître Duhapres et avec mon confrère Maître Chopin nous allons démontrer que…

 

Tout comme devant la CIJ nous allons nous efforcer de discuter d'abord la compétence du Conseil de quartier. La question est simple : la cour a-t-elle le droit de traiter l'affaire?

 

Contrairement à ce que pensent la plupart des profanes que vous êtes (je pardonne votre ignorance…) la CIJ ne peut pas se saisir de tous les différends qui lui sont soumis. Il faut impérativement que les deux Etats concernés aient reconnu sa compétence :

- soit avant la naissance du différend, via différents engagements conventionnels : imaginez par exemple que les Etats sont liés par un traité dont un article prévoit la compétence de la CIJ en cas de "problème" => ex : "Article 23 : Tout différend relatif à l'application du présent traité sera soumis à la Cour internationale de Justice".

- soit après la naissance du différend : on a un problème, on le reconnaît, on signe un accord nommé "compromis juridictionnel" pour accepter que la Cour tranche ce problème.

 

Si sa compétence est contestée par l'une des parties, la CIJ va procéder à la vérification de cette même compétence et la confirmer ou l'infirmer. Naturellement si elle se reconnaît incompétente elle ne va pas plus loin dans le traitement de l'affaire.

 

Jeanne démontre sans grande difficulté que le Conseil de quartier est compétent en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété, règlement dont la validité lui apparaît incontestable malgré l'aberrrant mémoire nainvertois. Elle nous attaque au passage sur quelques fautes de frappe. Bassesse quand tu nous tiens…

Les conditions de compétence sont d'ailleurs remplies au regard de la clause contenue dans le règlement de copropriété bla bla bla et beaucoup d'autres choses passionnantes.

 


 

 

Bref, elle a bien étudié le mémoire nainvertois et s'évertue à le détruire point par point afin de confirmer que notre présence dans la cuisine de Seïji est légitime. À la fin de sa démonstration Seïji l'interroge.

 

Seïji : Maître Duhapres, permettez-moi de vous demander une précision : connaissez-vous des situations dans lesquelles la décision d'un Conseil de quartier a été validée malgré la tenue de la séance dans une cuisine?

Jeanne : J'espérais que vous me posiez cette question très chère Madame la présidente! Je me permets de vous citer à titre d'illustration la pratique du Conseil de quartier de Perclus les Moineaux dans le village du Morillon, lequel avait pour habitude de tenir ses séances derrière la porcherie du fermier Ernest Le Piguillier. Pratique qui n'est pas sans rappeler celle de…

Seïji : Comparez-vous ma cuisine à une porcherie…?

 

Je n'étouffe pas mon rire.

 

Jeanne : Euh… non, bien sûr.

Seïji : Vous développez pourtant une argumentation fondée sur le cas de la ferme du sieur Le Piguillier.

Sabrin : Le bien nommé!

Moi : Chut Sabrin, ne nous grille pas avec une blague pourrie.

 

Jeanne marmonne quelques éléments pour louer la propreté de la cuisine de Seïji et justifier son raisonnement, confirme que le Conseil de quartier est compétent, puis passe le flambeau à son homologue Romain Chopin.

 

Habitué à ce genre d'affaires, ce dernier affirme que les "vandales nainvertois" ont violé leur engagement verbal (via ma femme) en peignant leurs palissades dans une teinte qui ne pouvait être destinée qu'à assurer la gerbation (néologisme?) des juges de la Célébration des Fleurs, donc la compromission des chances de victoire du clos du Lotus, assurant subséquemment le préjudice du Trifloral au vu de son investissement des semaines passées. Chopin conclut en affirmant que la pose de nains immondes sur la palissade Valoche peut-être considérée comme une aggravation du crime au regard du règlement de copropriété, lequel, il cite, "enjoint les habitants à ne pas mettre en place d'installation mobilière ou immobilière susceptible d'enlaidir le lotissement, d'indisposer le voisinage ou de porter atteinte à l'environnement". Il estime que les trois vices sont caractérisés en l'occurrence, point sur lequel je ne peux qu'approuver.

 

cij1.png

 

En somme, la violation étant constatée, le Conseil de quartier est invité à réclamer au Nainvert, soit la remise en l'état des palissades, soit le dédommagement du Trifloral suite au préjudice moral subi. Il conclut en frappant du poing sur sa table, renversant ainsi du jus d'orange sur ses notes.

 

Seïji : Quel préjudice moral?

 

Chopin ingurgite une demi bouteille d'eau minérale avant de daigner répondre. Technique classique.

 

Romain : Mesdames Seveso, Van Der Carpe et Montego ont travaillé dur depuis des semaines pour voir leurs espoirs réduits à néant par la rébellion hippie de Lucie Valoche, Caroline Tronbe et de leurs alliés nainvertois. Voila tout!

 

Un bruit ressemblant au cri de Godzilla emplit la cuisine. Belinda Montego se lamente comme une nord-coréenne et tamponne misérablement ses joues avec un mouchoir pour essuyer des larmes imaginaires.

 

Seïji donne congé à Romain et nous octroie la parole.

 

Moi : Je vous remercie Madame la Présidente! Mon confrère Maître Rochas et moi-même, Maître Valoche, allons vous démontrer que…

 

Je suis interrompu par le bruit d'un dindon qui glougloute. Romain vide sa bouteille si bruyamment que je suis saisi par les réminiscences de l'Oktoberfest de mes 24 ans. Pollution sonore : autre technique classique.

 

Moi : …vous démontrer que le Conseil de quartier est incompétent. D'ailleurs, même dans l'éventualité fort peu probable où il le serait, le Nainvert n'a PAS violé les dispositions du règlement de copropriété. Ma consoeur Maître Duhapres eut été plus avisée de rester dans sa province vu l'humiliation qu'elle va subir, humiliation qui ne sera pas sans lui rappeler la fois où elle s'est retrouvée accrochée à un grillage par les vêtements après avoir tenté de faire le mur pour aller danser sans autorisation parentale. Ha!

Jeanne : …

Lucie : Oh non…

 

quarrel.jpg

 

En dépit de l'atterrement de ma famille je consacre cinq minutes de ma plaidoirie à la profération d'attaques personnelles contre ma sœur, puis entame une argumentation visant à prouver que le Nainvert n'admet pas la compétence du Conseil de quartier : d'une part la composition du Conseil n'est pas conforme aux modalités négociées initialement (Blame it on the Bingo), d'autre part la lecture du règlement de copropriété ne laisse pas entendre que cette compétence soit obligatoire autrement que pour des cas considérés comme "particulièrement graves". Cela m'amène à démontrer l'absence de "gravité particulière" de la situation : ce n'est pas comme la fois où l'on a découvert que Monsieur Seveso effectuait des lancements de fusées miniatures depuis son jardin, découverte effectuée à la faveur de l'atterrissage d'Ariane 3 ½ dans la salle de bains d'un voisin.

 

Seïji parait sceptique et exaspérée mais me laisse conclure sans m'interrompre… ou m'ignore, concentrée sur la cuisson de ses moineaux farcis.

 

C'est alors Sabrin qui prend le relais et démontre que les actes nainvertois ne portent pas atteinte aux droits que le Trifloral estime tirer du règlement de copropriété et ne lui occasionne donc pas de préjudice. Quod erat demonstrandum ("Dans ta face" en français).

 

Seïji : C'est tout de même moche de peindre ses palissades en nuances de vert, vous ne le nierez pas.

Sabrin : Moche n'est pas un concept juridique il me semble. Or le Conseil de quartier est censé statuer en droit [tout comme la CIJ]. Si l'acte qui nous mène ici ne viole aucune obligation contenue dans le règlement de copropriété le Nainvert ne peut pas voir sa responsabilité engagée. Vous ne disposez pas du pouvoir de statuer en vous basant sur des considérations morales ou esthétiques, sinon on plaiderait devant Valérie Damidot.

pipeau.jpg

Vaguement convaincue Seïji hausse les épaules et nous demande de débarrasser le plancher afin qu'elle puisse méditer tout ceci et s'auto-consulter en tant que juge unique. Ouf, je m'attendais presque à ce que Stéphane Plaza soit auditionné en tant qu'expert.

 

stephaneplaza.jpg

 

Tout le monde finit dans le salon en deux camps distincts tandis que la délibération s'opère.

 

J'en profite pour rappeler que la CIJ peut opérer selon deux procédés :

 

- à titre contentieux : pour trancher un différend entre deux Etats comme c'est le cas en l'occurrence. La décision qu'elle rend a alors une portée obligatoire pour les Etats concernés. C'est un peu pour ça que certains Etats refusent de se soumettre à la compétence de la CIJ *cough* Chine *cough*

 

- à titre consultatif : hypothèse où la CIJ est saisie par un organe ou une institution des Nations Unies, le but étant d'apporter un éclairage sur une question de droit international. Par exemple, est-ce que X pratique est conforme aux normes internationales, sans pour autant trancher un différend. Là, l'avis n'aura pas de portée obligatoire. Notons que les Etats ne peuvent pas solliciter la CIJ via ce procédé.

 

J'en profite également pour insister sur un point essentiel que je devrais avoir l'occasion d'approfondir dans un autre billet. La CIJ et la Cour Pénale Internationale ne doivent pas être confondues! En effet, la mission de la CPI est de poursuivre les individus ayant commis les crimes les plus graves ayant une portée internationale (génocide, crimes de guerre, crimes contre l'humanité). La CPI ne poursuit donc pas d'Etats et la CIJ ne traitera jamais un différend opposant deux individus ou un individu à un Etat. Tatouez-vous le sur un bras de votre choix.

 

Si jamais votre chemin croise celui d'une personne victime de pareille confusion, vous disposez désormais d'une délégation pour opérer la Frappe Valoche, coup méprisant asséné sur l'arrière du crâne et suivi de l'incitation à venir apprendre la vie sur ce blog.

 

chuck-norris-approved.png

Toute personne acceptant la responsabilité de l'assénement de la Frappe Valoche s'engage à ne pas se retourner contre l'auteur de ce billet en cas de poursuite pour coups et blessures.

 

Seïji nous retrouve une dizaine de minutes plus tard, émergeant d'un nuage de fumée noire annonçant la défection des moineaux farcis au profit d'un très probable McKebab. Alors que notre souffle se coupe, elle nous annonce sans émotion qu'au vu des arguments présentés, plus particulièrement de l'absence des juges partis vaquer à leurs occupations, elle est contrainte de se déclarer incompétente. Du fait elle estime ne pas devoir se pencher sur la violation éventuelle par l'Etat nainvertois "des règles ou standards de bon goût" et enjoint tous les intéressés à régler le différend par eux-mêmes où à ressaisir le Conseil de quartier un peu plus tard, mais "pas samedi prochain car les enfants présentent une pièce de théâtre à l'école".

 

En somme nous sommes revenus à la case départ.

 

"Non, pas exactement" répond Seïji. Elle brandit une brochure et indique avec fraîcheur que notre lotissement ne peut participer à la Célébration des Fleurs, le règlement du concours précisant qu'un quartier ayant déjà gagné le prix ne peut en aucun cas se réinscrire l'année suivante. Cette règle a manifestement été créée par la communauté d'agglomération pour mettre fin au trust de la Trinité Florale (victorieuse cinq années consécutives) sur la compétition.

Un mouvement de dépit parcourt l'assemblée et Van Der Carpe pâlit comme si on venait de lui demander de choisir entre un Big Mac et un kebab pour son ultime souper.

 

kebab.jpg 

 

"Diem perdidi" conclut Romain Chopin : "J'ai perdu ma journée". Raoul tire sur ma manche en me demandant pourquoi on a fait les zouaves dans la cuisine alors qu'il avait tenté de me montrer cette clause secrète avant même le début des débats. Ah.

Peu inspiré, je lui réponds que nous avons rarement l'occasion de faire les zouaves nous aussi… Je ne réalise pas encore à cet instant qu'il sera un jour amené à plaider dans le plus pur style du zouave, avec uniquement quelques notes griffonnées sur un papier à en-tête Mickey.

 

Ce faisant, j'observe négligemment par la fenêtre les adolescents que j'ai payés pour vandaliser les nains de jardin en notre absence. Ils font leur œuvre avec une efficacité inespérée. Je leur ai promis une prime de cent euros le jour où ils auront le bac afin de garantir leur silence.

 

Tout le monde n'a pas perdu sa journée. 

Partager cet article

Repost 0

commentaires

Soyez Les Bienvenus!

  • : Le Droit international expliqué à Raoul
  • Le Droit international expliqué à Raoul
  • : Blog destiné aux confrères juristes en droit international, à leurs proches et aux curieux. Si vous esquissez ne serait-ce qu'un sourire ou réussissez à faire comprendre la clause de la nation la plus favorisée à votre maman grâce à ce blog, son objectif sera atteint. Autrement je n'ai pas le pouvoir de vous divertir... Animé par V. Ndior, MCF à l'Université Toulouse 1 Capitole.
  • Contact

DI et fictions

DI et Fictions

the godfather movie-10643

Partie Une

Partie Deux

Voyez aussi le projet de recherche de l'ULB Droit international et Cinéma et ses analyses de films et séries (dir. Olivier Corten et François Dubuisson).

Contributeurs

Contributeurs

Ont contribué à ce blog, en leur nom propre ou sous pseudonyme :

Anne de T.
Brejon, Aude
Dichotome
Dufour, Geneviève
Ecudor, Henri
Freddy
Jeanne
Jo'
L'Auvergnate
Latty, Franck
Lauranne
Mael

Marie
Maurel, Raphaël

Rios, Jacobo
Rochas, Sabrin
Rousseau, Nicolas
Sakay, Jarod
Sébastien
Steeve
Stocri
Sur, Serge
Thibault
Thomas
Valoche, Hervé

 

Merci à tous ces enseignants, étudiants et amis du droit international !