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17 janvier 2012 2 17 /01 /janvier /2012 16:03

LaMer.jpgGrand Désarroi a frappé à notre porte lorsque trois de nos voisines ont décidé de s'entretenir avec Lucie Valoche un lundi en fin d'après-midi.

 

S'il y a bien une chose que mon fils Raoul (11 ans) et moi avons rapidement assimilé, c'est que ma chère et tendre doit être préservée de toute sollicitation pendant les dix minutes qui suivent son retour du travail. Un bisou est le bienvenu, un mot gentil sera apprécié, mais il ne faut surtout pas lui soumettre une quelconque requête à moins qu'elle n'implique un risque de mort imminente.

Disciplinés, et surtout craintifs, nous avons bien appris notre leçon et nous tenons à carreau lorsque l'heure de son arrivée approche. J'enseigne d'ailleurs l'injustice à Raoul en l'affrontant à "Mortal Blood Fight : More Guts" sur notre Xbox au moment précis où Lucie entre dans le temple familial.

 

Alors qu'elle s'apprête à refermer la porte derrière elle, trois créatures indésirables signalent leur présence d'un raclement de gorge cristallin.

 

Avant même de se retourner Lucie hausse un sourcil à la façon de Bruce Lee lorsqu'il apprend que son adversaire est responsable du meurtre de sa mère et de la fermeture de l'usine textile qui permettait au village de subsister. Mes mains se crispent sur la manette.

 

-Oui ?

 

Nos trois voisines les plus influentes (et les plus détestées) se tiennent sur le pas de la porte en formation triangulaire, un sourire fiché sur le visage. Morgane Van Der Carpe, Mariette Seveso et Belinda Montego.

 

Face à l'expression interrogatrice de Lucie, Van Der Carpe expose son souhait de nous voir signer un engagement relatif à la Célébration des Fleurs (ou un truc ridicule de ce type), ce qui implique notamment la possibilité pour le quartier de gagner le prix du lotissement le plus fleuri. Son discours poignant fait naître en moi l'image de licornes et d'elfes gambadant entre les arcs-en-ciel qui relieraient nos maisons les unes aux autres, le tout enveloppé d'une fragrance de pain d'épice.

 

Manifestement dotée d'un don de perception extrasensorielle, Van Der Carpe m'inflige aussitôt un regard dédaigneux. Elle ne m'aime guère depuis que je lui ai demandé lors d'un barbecue si sa couleur de cheveux était naturelle... et que j'ai ajouté de façon très maladroite que je ne pourrais jamais vérifier de toute façon.

 

bree.jpg

 

Soucieuse de les chasser rapidement Lucie approuve le projet, confirme qu'elle aime les fleurs – me jette un regard vipérin – puis signe le papier. Elle engage la famille à participer à l'effort collectif, choix auquel j'aurais gracieusement substitué un parcours à cloche-pied sur des braises ardentes.

 

Las, la Trinité Florale ne daigne pas davantage quitter le seuil de la porte que des orques à l'assaut du Gondor. Il est évident que la pétition n'était qu'un leurre pour introduire d'autres requêtes.

 

Belinda Montego, la bombe du quartier, celle qui oblige inconsciemment les hommes à bomber le torse lorsqu'ils la croisent, celle que mon voisin Arnold surnomme vicieusement "Montego Bay" (si vous n'avez pas compris je ne vous expliquerai pas...) évoque avec obséquiosité nos nains de jardin, notre palissade à la peinture défraîchie ainsi que les poubelles qui traînent un peu trop longtemps sur le trottoir.

 

Lucie paraît piquée au vif lorsque sont évoqués les nains de jardin, héritage ancestral de la grand-marâtre, sordides pygmées vert gazon offerts pour notre mariage et dont je n'ai jamais réussi à me débarrasser malgré deux tempêtes, trois marabouts et une menace de divorce.

 

Lucie répond avec aménité qu'elle ne perçoit pas le problème, ce à quoi Mariette Seveso réplique qu'il serait utile de faire un effort juste le temps du concours. Il s'agit simplement de ne pas porter préjudice à l'ensemble du quartier, donc cacher ces horreurs le temps du concours ou en faire don à l'Haïti.

 

- Serait-il par ailleurs possible de peindre la palissade en blanc ? Là elle est vraiment affreuse... de toute façon nous avons fait le tour du quartier pour demander à d'autres voisins d'agir de même donc vous n'êtes pas les seul à blâmer. Nous avons demandé à la famille Tronbe de faire quelque chose pour ses herbes folles, ajoute-t-elle de manière diplomatique.

 

J'entends mentalement un sabre laser s'activer. Lucie semble s'émouvoir de la situation.

 

Et pour cause. J'ai dû vous expliquer pendant l'une de mes divagations le principe de compétence territoriale, ce en utilisant ma maison comme illustration. Je suis chez moi, j'y fais globalement ce que je veux, liberté assortie de quelques contraintes. C'est mon Etat, je suis le Roi.

 

Mais que dit le droit international de mon quartier ? Je veux dire... de ce qui nous entoure : ces océans et mer qui peuvent (parfois) cerner mon territoire, donner lieu à de la pêche, des régates, des expéditions en yacht Bollore, des violations environnementales, etc. Ai-je quitté le pays dès que je plonge le gros orteil dans la Méditerranée ?

 

dhquartier.jpg

 

Les choses se compliquent toujours dès que l'on implique l'eau (ce qui, selon Sabrin Rochas, justifie de ne pas en consommer). Je vais donc uniquement vous exposer l'essentiel afin de ne pas perturber outre mesure votre conception archaïque de la mer. Si à la fin de cette lecture vous pensez maîtriser le droit de la mer, vous êtes loin du compte.

 

Utilisons ce merveilleux Clos du Lotus, mon quartier, pour illustrer le propos. Les 24 maisons qui le composent pourraient être considérées comme tout autant d'Etats dont l'économie serait proportionnelle à leur surface habitable. La surface de la maison fait partie du territoire, de l'entrée jusqu'à la cuisine en passant par les chambres et le garage.

 

dhmerterrit.jpg

 

La Mer Territoriale : D'une portée de 12 milles marins, elle...

 

Je vous vois venir. Il ne s'agit pas d'une mesure correspondant à l'alignement du corps de 12000 marins. Un mille marin équivaut à 1852 mètres. Sortez votre calculatrice, ça va devenir intéressant.


Je disais donc que la mer territoriale représente une extension de votre territoire étatique. On la mesure à partir de ce que l'on appelle les lignes de base (retenez "à partir de la côte" pour faire simple). En somme, dans la mer territoriale vous êtes toujours chez vous, votre autorité s'y applique de façon exclusive.

 

C'est votre jardin. Rien ne vous interdit d'y aménager un potager, un terrain de basket, d'y camper ou d'y installer une colonie de nains de jardin des plus hideux. Gardez à l'esprit que l'exhibitionnisme y demeure un crime si vous êtes visibles par vos voisins.

 

Tout comme je peux pourchasser Raoul jusque dans le jardin en cas de crime, l'Etat peut exercer son autorité sur la mer territoriale et sur l'espace aérien qui se trouve au-dessus. La fuite criminelle vers la mer territoriale n'est donc PAS recommandée :

 

[Instant "C'est pas Sorcier"][Jamy]12 milles x 1852 mètres = 22 224 m[/][/].

jamy.jpg

Dur de parcourir 22km sans se faire chopper.

 

De façon surprenante, le droit international vous impose de laisser un voisin traverser votre jardin si jamais il tente de fuir la maison de sa maîtresse, un pantalon à la main. C'est ce qu'on appelle le droit de passage innocent. Les navires des autres Etats sont titulaires de ce droit tant qu'ils l'exercent de façon pacifique.

 

Bon, soyons sérieux, si vous assistez à une telle scène un jour, vous n'allez pas la jouer souveraine :

 

Hervé: Hola hola hola ! Qu'est-ce que tu fais dans ma mer territoriale !?

Voisin adultérin à moitié nu et terrorisé : Fais pas ton juriste Hervé! Laisse-moi juste traverser ton jardin ! C'est le plus simple pour rejoindre ma maison !

Hervé : Je ne suis pas sûr que ton passage soit innocent. Que faisais-tu chez les Montego ? Hein ? Hein ? Allez, demi-tour ! Tu n'as qu'à t'enfuir par un autre jardin ou te planquer dans la cabane des enfants de la famille Weil !

Voisin adultérin à moitié nu et terrorisé : Allez ! Et la solidarité masculine !?

Hervé : Zou j'ai dit ! Satire va!

 

Bon, ce serait tout de même drôle.

 

carlos.jpg

 

La zone économique exclusive (ZEE) : Chaque Etat (qui a accès à la mer) dispose d'une ZEE de 200 milles marins, également mesurée à partir des côtes.

 

Là, comme son nom l'indique, les prérogatives de l'Etat sont surtout économiques. Ainsi que l'explique la Convention de Montego Bay de 1982 à son article 56, l'Etat dispose entre autres de :

 

"droits souverains aux fins d'exploration et d'exploitation, de conservation et de gestion des ressources naturelles […] des fonds marins et de leur sous-sol […] la production d'énergie à partir de l'eau, des courants et des vents […] juridiction en ce qui concerne la mise en place et l'utilisation d'îles artificielles, d'installations et d'ouvrages, la recherche scientifique marine, la protection et la préservation du milieu marin".

 

C'est le trottoir juste devant votre maison, près de la palissade défraîchie qui semble tant indisposer Mariette Seveso. Vous n'êtes pas exactement chez vous mais vous pouvez installer Raoul à cet endroit pour vendre de la limonade fraîche aux voisins et vous faire des sous, injurier les voisins qui y garent leur Pajero aux dépens de votre Fiat, entre autres.

 

En somme vous êtes prioritaires sur l'exploitation économiquede cette zone.

 

En revanche les voisines auront le droit de se plaindre si vous y construisez une rampe sur le trottoir. Vous vous êtes crus dans votre mer territoriale ou quoi ?

 

Bon, je ne suis pas certain que le droit français approuve mon analogie avec le trottoir d'un lotissement mais on s'en fiche tant que vous comprenez le principe. Le droit international bat le droit français de toute façon.

 

dhhautemer.jpg

 

La Haute Mer : Tout ce qui reste au-delà de la ZEE, la fameuse Haute Mer, la liberté, le grand large, l'appartenance à personne et à tout le monde en même temps, le... Hum...

Il faut retenir qu'aucun Etat n'exerce sa souveraineté sur la Haute Mer, c'est une zone internationale !

 

Zone de non-droit ? Pas du tout, c'est au contraire là que le droit international, résultant essentiellement de la coutume et de la Convention de Montego Bay (1982), prend le relais. D'autres conventions réglementent les activités susceptibles d'être exercées en haute mer, la pêche notamment.

 

Nous considérons donc que la Haute Mer correspond à la chaussée du Clos du Lotus, éventuellement aux parcs et espaces verts qui s'y trouvent.

 

Quid du Raoul en Haute-Mer ? :

 

  • Si votre fils Raoul exerce des activités illicites en Haute Mer, c'est votre Etat qui sera compétent pour le sanctionner. Pourquoi ? Parce qu'il est de votre nationalité. Comme les personnes, les navires disposent d'une nationalité identifiée grâce à ce qu'on appelle leur "pavillon". C'est indispensable pour déterminer qui peut exercer sa compétence pénale dans cet espace international.

  • Dans certains domaines plus graves tels que la piraterie ou le trafic humain, Montego Bay (la convention, pas Belinda) donne compétence à tous les Etats pour réprimer les actes illicites exercés en Haute Mer, indépendamment de la nationalité de Raoul. Ainsi, si Raoul agit extrêmement mal en pleine chaussée et que des voisins s'en rendent compte, j'ai signé une décharge afin qu'ils se saisissent de lui et le suspendent à un arbre par les pieds jusqu'à mon retour.

  • Si Raoul agit mal dans la Mer territoriale de mon Etat ou de celui d'un voisin et qu'il s'enfuit en Haute Mer ? Là le droit international prend une ampleur formidable ! Il vous est en effet permis de pourchasser Raoul jusqu'en Haute Mer à la condition que vous ayez commencé à le pourchasser dans votre mer territoriale. On appelle d'ailleurs ça le droit de poursuite.

 

Bandit Théorique : Euh... attendez... si j'ai bien saisi, je ne peux même pas me planquer en Haute Mer si on me poursuit depuis la mer territoriale?

Hervé : *rire sadique* Non.

 

C'est d'ailleurs en vertu de ce droit de poursuite que Belinda Montego a poursuivi Raoul lorsqu'il s'est introduit dans son jardin et a volé un de ses soutien-gorges, suite à un pari douteux avec les enfants d'Arnold et Seïji. Raoul s'est cru sauvé en rejoignant ma mer territoriale mais je l'ai légitimement remis à Belinda, impressionné par la capacité qu'a cette femme de courir avec des talons de 10 cm de haut.

 

gabrielle.jpg

 

Le temps que je vous explique tout ceci la Trinité Florale a pris congé et Lucie s'est mystérieusement dirigée vers notre mer territoriale, l'air aussi agacé que le jour où je lui ai fait croire que George Clooney avait fait son coming-out.

 

- Elle fait quoi maman ? me demande Raoul.

- Tu ne veux pas être complice, réponds-je, non sans appréhension.

 

Et pour cause, Lucie attrape son téléphone portable, appelle Caroline Tronbe, l'une des voisines avec qui elle s'entend plutôt bien et va dans notre cabane de mer territoriale pour continuer sa conversation en secret. Seuls des rires hystériques sont perceptibles.

 

Le lendemain matin (onze heures), un samedi, alors que m'aventure – tasse à la main – aux abords de la ZEE pour récupérer le courrier, une stupeur infecte s'introduit dans le café que j'ai déjà ingurgité pour m'obliger à le recracher. La guilde des nains verts a atteint un nouveau potentiel horripilant : je constate en effet que notre palissade a été repeinte en différentes nuances de vert (de la teinte vomi au vert diode LED) et que les nains en sont désormais devenus les gardiens, placés en équilibre sur les piquets encadrant l'entrée du jardin.

 

- On est peut-être allées trop loin, se disent faussement Lucie et Caroline Tronbe, admirant leur œuvre matinale sans la moindre vergogne.

 

Je constate que, déjà, la Trinité Florale observe d'un œil torve cette création depuis l'autre côté de la Haute Mer. Par ailleurs d'autres palissades semblent avoir été repeintes en vert par des alliés de Lucie au cours de la matinée. Lucie et Caroline jaugent la Trinité Florale avec une expression de défi. Un conflit qui va connaître son aboutissement trois jours plus tard devant Seïji, la neutralité incarnée, vient de débuter.

 

dhback

 

Mais ça je le raconterai un peu plus tard, ce qui me donnera l'occasion d'évoquer le rôle des juridictions internationales.

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commentaires

Robin 29/12/2012 10:53

Excellent article, un peu de fraicheur et d'humour dans le monde du droit, je ne peux qu'encourager de telles initiatives.

diraoul 30/12/2012 17:54



Merci bien ;)



BS 24/01/2012 21:26

Clair comme les eaux intérieures. Dommage qu'il n'y ait rien sur le plateau continental, ce chemin de terre qui mène à la route et qui laisse croire que ta grange est un château.

diraoul 24/01/2012 21:32



Merci! J'ai volontairement écarté le fameux PC qui aurait rendu l'explication bien complexe, mais l'illustration que tu proposes me semble tout à fait adéquate!



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