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16 septembre 2011 5 16 /09 /septembre /2011 23:01

raoulmaterazzi.jpg

 

Grand désarroi m’a frappé… littéralement.

 

Il était grand en tout cas, au point qu’on eut pu l’appeler Désarroi. Je n’avais pourtant rien fait de mal. Rien que l’on puisse m’imputer, sauf à maîtriser le droit.


Lui, à défaut d’être juriste, maîtrisait le crochet du droit et l’injustice. Mon œil gauche en atteste.

 

— Comment cela est-il arrivé ? me demande Jeanne d’un air vaguement préoccupé.

 

Le coupable tout désigné se trouve face à moi et me donne l’opportunité d’exprimer quelques généralités sur la responsabilité internationale. Il convient avant tout de restituer le contexte d’une discussion houleuse et hors du commun que seuls les membres de ma famille sont capables de tenir au cours d’un repas un peu arrosé. Ma chère et tendre, Raoul (16 ans) le fils indigne, Selim, son ami du Huberistan venu quelques jours en vacances et ma sœur Jeanne, invitée à dîner, en sont les protagonistes.

 

Suite aux interrogations incessantes de Jeanne, j’explique qu’un semi-géant aux poings de la taille de casseroles a frappé à ma porte dans l’après-midi – la porte s’en souvient encore – puis sur mon visage. Il s’est finalemennt présenté comme le père d’une certaine Anne-Pâquerette, déflorée selon lui par mon  @&*µ¤ de fils (je cite). Puis il est parti.

 

— "Anne-Pâquerette"? répète Jeanne d’un air mi-incrédule, mi-narquois.

 

Raoul ne daigne pas justifier le choix d’une demoiselle portant un prénom digne d’un enfant de couple hollywoodien, ni même s’inquiéter de mon œil au beurre noir. Il adopte au contraire une attitude défensive, se présentant comme la victime qui, menacée d’agression par Désarroi, a dû s’enfuir de la chambre de sa douce par la fenêtre et courir ventre à terre à travers le quartier, simplement vêtu d’un caleçon et d’un T-shirt féminin.  Désarroi était revenu du travail plus tôt que prévu…


Visiblement au courant des tenants et aboutissants de la relation d’Anne-Pâquerette et Raoul, Selim se permet d’intervenir, sans imaginer le cataclysme qu’il s’apprête à déclencher.

 

— Je ne comprends pas Raoul, comment en es-tu arrivé là ? Tu as dit l'autre jour qu'elle refusait de se confier à toi et que tu voulais la prendre par les sentiments.
— Non, j’ai dit qu'elle refusait de se donner à moi et que je voulais la prendre avec sentiment…

 

L’imbécile. Les cris de mon épouse et de ma sœur emplissent la pièce sans discontinuer et Raoul se fait psychologiquement exterminer avant que, de façon inexplicable, les deux femmes décident de me reprocher tous ses faits et gestes.


Sont alors invoqués mon absence d’initiative paternelle, mon défaut d’autorité, mes gènes vicieux (« Les chiens ne font pas des chats » affirme ma chère et tendre) et, coup de grâce : un précédent datant de mes quinze ans… pour lequel il faut reconnaître que les faits sont incroyablement similaires!

 

Alors que Selim apparaît choqué que je sois davantage blâmé que Raoul lui-même, Jeanne lui répond avec sarcasme qu’il ne s’agit là que d’une application des règles du droit international. En effet, et comme en droit interne, il n’est pas nécessaire de faire quelque chose « de mal » pour se voir qualifié de responsable au regard du droit international. Il suffit de se lever, prendre un café et constater en regardant I-Télé qu’il aurait mieux valu se réveiller plus tôt pour surveiller ce qu’il se passait sur son territoire. Les yeux de Selim s’illuminent d’intérêt :

 

— On peut être responsable parce qu’on n’a rien fait ?
— En un sens oui.

 

Le commun des mortels n’a aucun mal à imaginer qu’un individu ou un Etat puisse être mis à mal pour avoir violé une convention internationale ou une coutume par exemple. Il s’agit là d’actes « positifs », pas dans le sens où ils apportent quelque chose de bon mais parce qu'ils nécessitent un comportement, une action : attaquer, déclarer, dépasser, tuer, torpiller, couler. Violation = sanction ! Jusque là tout paraît assez évident.

 

Mais il faut également pouvoir sanctionner la négligence ou l’inaction des Etats. Pensez à cette fameuse « non-assistance à personne en danger » que vous a reproché votre vieille voisine lorsque vous avez refusé de faire du bouche à bouche à son yorkshire à l’agonie. De la même façon un Etat peut être considéré comme internationalement responsable si quelques conditions sont réunies. Quelques mises en situation pour éclairer votre pensée profane.

 

1) Mon agent a causé du tort à un autre Etat : le cas le plus simple à appréhender. Si  vous envoyez des individus prendre la fille… Hum… Mauvaise formulation. Si vous envoyez des individus capturer la fille du président de l’Etat voisin ou faire exploser son jardin (aucune arrière-pensée ici), cet acte positif (donner l’ordre) engage votre responsabilité. D'ailleurs même si ces individus le font sans que l'émission d’un ordre soit prouvée, votre responsabilité peut être mise en œuvre.


Comment ?


Il faut que ces individus agissent sous votre contrôle ou soient considérés comme étant placés dans une situation de subordination (vous être chef, eux être seconds couteaux) : des militaires commettant des actes répréhensibles sur un autre territoire par exemple! Dès lors qu’ils sont considérés comme des agents de votre Etat, ils agissent en votre nom et pour votre compte. Leur main devient votre main.


Vous êtes cuit.


Je n’oublierai jamais cette discussion avec mon collègue, lequel a réussi à me démontrer en trente secondes pourquoi un chimpanzé bien dressé pouvait entraîner la responsabilité internationale du Danemark. Que ceux qui veulent des détails sur le raisonnement utilisé me contactent. Je ne garantis cependant pas une réponse. Ce sera peut-être l'objet d'un prochain article.

 

raoulchimpanze

 

— C'est valable même si les agents agissent sur notre propre territoire ? demande Selim.
— C’est encore plus simple si c’est sur notre territoire, affirme Jeanne.

 

2) Ma rivale de toujours s’empresse de me souffler l’opportunité d’apporter la réponse à Selim et évoque le fait de ne pas assurer la protection des étrangers présents sur son territoire. Imaginons l’hypothèse où un groupe de touristes italiens vient en vacances chez vous le lendemain de la finale de la coupe du monde 2006. Comble de malheur, leur nom de famille est Materazzi.


Oui, ils s’appellent tous Materazzi. Tous ces touristes, oui. Ne cherchez pas de logique ici, j’ai besoin d’une illustration !


Ainsi donc, les Materazzi sont immédiatement pris à pa… plutôt « bousculés » par de sympathiques supporters parisiens sous le regard indifférent d’un escadron de CRS, occupé à prendre les paris… occupé à parier (décidément vous allez finir par me prendre pour un pervers…).


Bref, les italiens se font tabasser par des fans du PSG. "Tough luck!" comme le disent nos ennemis anglophones, ces CRS sont des agents de l’Etat. Ils avaient la possibilité et même le devoir d’intervenir pour protéger les italiens mais ne l’ont pas fait. La nouvelle de ce lynchage fait le tour du monde, de Paris à la Nouvelle Orléans, et le président du conseil italien vous passe un coup de fil entre deux (de ses) liftings.


Vous êtes cuit.

 

3) Je suis responsable car j'ai exercé une activité risquée par essence : vous serez déconcertés d'apprendre que l'on appelle cela la responsabilité pour  risque. C'est la plus vicieuse des responsabilités car elle ne nécessite même pas d'acte illicite! Imaginez qu'inspiré par les découvertes scientifiques récentes vous, Etat suisse par exemple, décidez de lancer une fusée dans l'espace afin de vérifier s'il existe un moyen de vivre sur Tatooine.

 

Jeanne ricane.

Oui, encore une fois, l'exemple n'est pas crédible. Les suisses ne lancent pas de fusées… mais je ne peux pas toujours m'en prendre aux italiens.

Bref.

La fusée s'élève de quelques kilomètres, bifurque et s'écrase pile sur l'Elysée français, privant vos voisins de gouvernement. Certains diront que c'était le destin, d'aucuns que la fusée était guidée par la justice (les suisses n'aiment pas la France), d'autres que "les belges s'en sortent de toute façon mieux que les français sans gouvernement alors tant qu'à faire" (décidément ces suisses… à part Federer ils ne valent pas grand' chose!).
Pendant que les médias seront en branle, les juristes internationalistes argumenteront entre eux sur Facebook à coups d'articles, de définitions et de jurisprudences afin de trouver un responsable. Or, dans ce domaine il y a toujours un responsable. Il DOIT toujours y avoir un responsable. Nucléaire, exploitation spatiale, produits toxiques… ces domaines sont concernés par cette hypothèse là.

 

Vous êtes cuit.

 

— En somme on reproche à un Etat d'avoir… pris un risque?
— Tout à fait, réponds-je à Selim. En fait non, on ne lui reproche pas vraiment cette prise de risque mais on constate simplement que quelqu'un doit réparer le préjudice subi par les français. Si la navette est immatriculée en Suisse, c'est la faute à la Suisse. Elle doit payer! Des conventions internationales prévoient clairement cela dans différents domaines! Le but de ces conventions est de faire en sorte que quelqu'un soit obligé de payer.
— Même si la Suisse a prévenu les français qu'une fusée leur tombait dessus et qu'il fallait se barrer? intervient Raoul.
— Même si! confirme Jeanne. Mais tu soulèves un point intéressant jeune homme.

4) Je suis responsable car je n'ai pas averti les autres Etats d'un danger imminent provenant de mon territoire : responsabilité pour négligence.

 

— Je crois que je vois de quoi il s'agit, suggère Selim.

 

Il explique comment au Huberistan une usine de fromage de chèvre a explosé tout près de la frontière deux ans plus tôt, permettant la propagation d'effluves irrespirables qui ont potentiellement intoxiqué toute la population bovine sur cinq cent kilomètres à la ronde. Un évènement aux conséquences extrêmement malheureuses (et ciblées) dans la mesure où l'économie de l'Etat voisin, le Cowalndinistan, repose quasi exclusivement sur l'exportation de la viande de bœuf.


Afin de rassurer les éleveurs locaux et les partenaires européens (notamment le fast-food européen Quack) les autorités du Cowalndinistan ont affirmé que le vent, stimulé par la prière des prêtres locaux, avait détourné les effluves fromagers qui avaient ainsi contourné le territoire puis disparu dans l'atmosphère tels des beignets d'asperge posés sur une table familiale le jour du Gereremayeh. Ce n'est que lorsque les bœufs ont commencé à avoir des crinières que l'opinion publique s'est doutée de quelque chose…

 

Jeanne manque de s'exorbiter les yeux puis constate que le Huberistan est effectivement responsable si :


- il a connaissance du risque mais ne prévient pas son voisin de l'arrivée imminente d'une fumée fossoyeuse de bovins, fumée qui a pris sa source chez lui
- il ne prend pas toutes les mesures nécessaires pour endiguer la catastrophe. On ne lui demande de réussir mais au moins de faire son possible, d'agir avec diligence.

 

Ma chère sœur ajoute avec diplomatie que la population du Cowalndinistan est bien crédule si elle a cru à cette histoire de vent salvateur et rappelle qu'en France on a au moins eu le bon sens d'invoquer la puissance de la frontière, si inefficace pour bloquer l'immigration clandestine mais apte à empêcher toute agression radioactive. J'en profite d'ailleurs pour saluer le travail des douaniers français de l'époque.

 

raoulusine.jpg

 

— Je vois, je vois, approuve Selim. Y a-t-il un moyen d'échapper à tout ceci ou l'Etat est-il condamné à être responsable?
—Il existe plusieurs moyens, réponds-je en remplissant le verre de Jeanne pour la faire taire.

 

1) Prouver que le ou les individus ne sont pas des agents ou alors qu'ils ont agi en dehors de leurs fonctions. Ce n'est pas évident…


2) Prouver qu'un élément extérieur est à l'origine de l'incident : en gros rejeter la faute sur un autre Etat. Pas évident…


3) Mentir en niant, par exemple, que l'usine qui a sauté se trouve sur votre territoire. Avec un peu de conviction, et grâce à un contexte législatif propice, vous pourrez faire croire à certains membres de la communauté internationale que vous avez déchu Marcoule de la territorialité française avant l'incident, la transformant ainsi en région apatride. Pas évident…

 

— Demeure la question essentielle : es-tu responsable des actes de Raoul? Je suis tentée de dire oui, déclare mon épouse dont la perfidie va bientôt me pousser à révéler son prénom.
— Non, je ne le suis pas :

 

1) Il n'est pas mon agent, je n'ai aucune autorité sur lui, il n'existe aucun lien de subordination entre nous deux, je n'exerce pas de contrôle sur lui.


2) En admettant qu'il soit mon agent, il a agi en dehors de ses fonctions de fils. Je l'ai provisoirement renié hier soir après qu'il ait enregistré un épisode de Buffy sur la VHS de mon championnat de curling. Cette décision est d'ailleurs prolongée!


3) J'ajoute qu'il est allé à l'encontre des instructions que je lui ai prodiguées : jamais chez la fille si elle habite toujours chez ses parents et toujours repérer deux issues pour fuir.


4) J'avais prévenu l'humanité du danger que représentait Raoul et du potentiel dangereux de ses actes. Désarroi était sans doute présent à la réunion des parents d'élèves lorsque j'ai déclaré que mon fils était un abruti. Il aurait dû en prendre acte et se considérer comme averti.


5) Et toc.

 

— Et le risque alors? demande Selim.

 

Je garde la bouche ouverte, incapable de trouver une réponse adaptée. Maudite responsabilité pour risque. Il semblerait qu'en poussant la métaphore extrêmement loin on puisse considérer que le simple fait d'avoir des enfants nous rende responsables de tout acte commis par eux avant leur majorité.


C'est d'ailleurs le cas, dixit le droit français. Conclusion : barricadez vos enfants chez vous jusqu'à leur majorité.

 

— Je crois que tu as pris cher, souligne Raoul.

 

Selim, de son vrai nom "Son Altesse Sérénissime le Prince Selim IV du Huberistan" (comme nous l'apprîmes beaucoup plus tard) m'inflige un sourire de vainqueur. Je devine qu'il saura gérer la prochaine explosion fromagère dans son pays grâce à mes enseignements.

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