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4 novembre 2012 7 04 /11 /novembre /2012 17:08

i-love-morsang-sur-orge.pngSi vous êtes juriste, vous savez déjà ce qu’est le droit administratif. *frisson*


Pour les autres, au fond de la salle, permettez-moi de restituer de façon assez fidèle ce que l’on m’a dit du droit administratif lorsque j’étais en première année :

 

« T’as entendu parler du droit administratif ? Eh bah moi j’te dis, c’est une matière de deuxième année, il paraît qu’elle tellement hardcore (en anglais dans le texte) qu’elle est responsable de 70% de l’échec des étudiants en DEUG. Une matière de malade, genre ils l’ont mise en 2ème année pour éliminer ceux qui auront survécu à la 1ère, un peu façon seconde forme du boss de fin d’un jeu vidéo. Si si, je te jure. J’ai un pote en 2ème année, zarma il a tout validé sauf cette matière du coup il a retapé comme un blaireau. Pour UNE matière. En fait le truc c’est que c’est le test ultime pour la mémoire d’un être humain : en l’espace de trois heures de cours le prof d’amphi il te place le nom d’au moins vingt jurisprudences, ptêt même trente s’il est sous vitamine C. Eh bah tu sais quoi ? A la fin de l’année tu dois les connaître par cœur avec les dates et tout. Si si, j’te jure, avec les dates. En plus y’en a certaines, leurs noms on les croirait sortis de Groland. Elles ont même des histoires de malades genre des mecs dans des boîtes de nuit qui organisent des tournois de lancer de nains et tout… Non non, pas des nains de jardin, des vrais gens comme dans le Seigneur des Anneaux ou Mimie Mathy ! Imagine, à la fin de l’année t’en as une centaine comme ça à connaître, AVEC LES DATES ET TOUT. Franchement, moi, depuis que j’ai entendu ça j’ai trop de respect pour les mecs qui sont en troisième année. Non non, tout le monde dit que c’est plutôt intéressant si t’enlèves des trucs relou façon SPIC, EPIC, SPA, SPAC, TIC TAC et je sais pas quoi d’autre. C’est juste que c’est TROP CHAUD à apprendre. J’te jure, je flippe trop de passer en deuxième année depuis que j’ai entendu parler de ça. Y’a même une nana elle a dit qu’elle tenterait de se faire dispenser comme pour l’EPS comme quoi elle aurait une déficience cérébrale qui l’empêcherait d’apprendre plus de dix arrêts par cœur pour une année donnée. »


Tout ceci est relativement proche de la vérité sauf la partie sur TIC TAC (je ne crois pas me rappeler la signification de ce sigle). Loin de moi l’idée de jeter l’opprobre sur les aficionados du droit administratif (comme dirait Nadine Morano « je les aime bien, la preuve : j’ai des amis qui en sont ») mais rater une occasion de railler certains collègues est chose inacceptable dans le domaine qui est nôtre. C’est pourquoi nous avons constitué avec deux comparses juristes la liste (fictive) des arrêts qui vous feraient apprécier davantage le droit administratif.

Pour notre défense, mes comparses et moi étions enfermés dans une voiture durant quatre heures au retour d’un weekend festif d’un colloque sur la subjectivisation de la cause d’une « ascèse juridique » en province. Notre inspiration provient essentiellement des patelins et lieux insolites rencontrés durant notre trajet, éventuellement de jurisprudences fumeuses dont nous rions entre collègues depuis bien des années.


On peut traditionnellement classer les arrêts – drôles – de droit administratif en plusieurs catégories.

 

Il y a dans un premier temps ceux évoquant des regroupements et associations aux intitulés tellement louches qu’il serait loisible de les inscrire à l’Office des Sectes ou de réclamer leur dissolution immédiate. On imagine tout à fait le Conseil d’Etat traiter des affaires telles que Fédération nationale des Friteries, Compagnie des Artisans ferronniers de Ponglouin, Les Amis de la conchiculture, Association nationale des collectionneurs de dés à coudre, Association d'herpétologie de Cerans Fouilletourte, Tourneurs fraiseurs drouais en colère, Les Amis de la Gallinette cendrée, Association des sosies de Claude François, Amicale angevine des anatidaephobes ("Saint Robin"), Syndicat des patrons pêcheurs de Bourgleuf ou Amicale des Amateurs bretons de Saint-Nectaire.


Ces regroupements pullulent dans le domaine sportif, comme le démontrent d’ailleurs les affaires Association des Routiers haltérophiles ou Amicale des Boulistes de Baripoué-le-Molin, même si le Conseil d’Etat semble s’inscrire dans une ligne ferme de désintérêt pour ce type de contentieux (voir en ce sens les Mélanges Vernasi-Paquet – Le droit administratif à travers les décennies, LSDJ, Paris, 2007, pp. 356 et s).


Il faut citer également les sociétés dont le simple intitulé fait hausser le sourcil et penser qu’il pourrait en fait s’agir d’une façade pour une activité illicite telle que le proxénetisme, le blanchiment d’argent ou la tecktonick (Mélanges Vernasi-Paquet, op. cit., p. 151). En effet, comment garder son calme lorsque l’on doit ingurgiter des noms d’arrêts tels que Poney-club des Canaçons, Boulodrome de La motte beuverie, Tabac-bar-bowling de la Pergouaille, Distillerie d'Ivré Les Papes, Sté Sociflard et fils, Société Poneys du Loiret (très célèbre affaire déjà évoquée dans un précédent billet), Société des Colleurs d'affiche Laventoura, Fabrique de Saint-Nectaire de Blou Dangouliere (qu’il faut impérativement rapprocher de l’arrêt du Conseil d’Etat, Amicale des Amateurs bretons de Saint-Nectaire, précité), Vinasses franciliennes, Discothèque de Porvillette-Sur-Charrue (affaire où est traitée la moralité publique à la lumière de combats entre chihuahuas, organisés lors de la soirée du vendredi : « Who let the dogs out ? »), S.A. Farces et attrapes Ronchon ou, un autre arrêt qui m’est précieux, Conseil d’Etat, Poulet fermier du cantalou (28 juin 2006) ?


Il est intéressant de noter que ces entités sont très souvent établies dans les communes qui, parmi les 36000 que compte notre beau pays, sont des plus méconnues. Les plus assidus d’entre vous n’ont pu oublier les obiter dictum des affaires Largron-vieux-patelin, Trouvilliers, Sainte Ginette du Fouilloux, Parc naturel de Louette en Fleury, Poularde sur Loire, Moulin Poil de Freut, Château du Clessis Bourré, Petachnëck les Trois Oies ou Notre Dame de la Murge, commune célèbre pour l’organisation de la première OktoberFest à la française (on sait comment ça a fini ; voir en ce sens Conseil d’Etat, 1978).


Enfin, le tour d’horizon ne serait pas complet (?) sans référence à ces héros méconnus du droit administratif, sans doute amenés à se retourner maintes fois dans leurs tombes alors que des générations d’étudiants écorchent leurs noms ad aeternam. Nous nous contenterons ici de citer les célèbres affaires Épouse Grognard de la Vilaine, Veuve Friquet et bien évidemment Epoux Bidoche.


Bref, le droit administratif c’est bien… une fois qu’on l’a validé.

 

(Merci à "Freddy" et "L'Auvergnate")

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Published by diraoul - dans Vie Universitaire
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